Unegrande variabilitĂ©. Les dĂ©troits peuvent prendre une forme ponctuelle lorsque les rives s'avancent en Ă©peron ou en cap (dĂ©troit de Kertch, de La PĂ©rouse, de Lombok), ou une forme longiligne (dĂ©troit de Malacca).Ils peuvent ĂȘtre mononuclĂ©aires (un seul passage, comme le dĂ©troit de Corfou) ou polynuclĂ©aires (plusieurs passages dus Ă  la prĂ©sence d'Ăźles, comme le
Que de distinctions pour un ruban d’eau de 240 km de long classĂ© depuis 1996 au Patrimoine Mondial de l’HumanitĂ© par l’UNESCO ; ses 9 Ă©cluses, dans le quartier de FonseranesĂ  BĂ©ziers, Monument Historique. Rien que ça ! Parce qu’il est beau “nostre canal” – comme on dit en Occitanie -, avec ses ponts trapus et ses bassins d’écluses, ovales comme des ballons de rugby. Sa construction fut un vĂ©ritable tour de force d’ingĂ©nierie – oeuvre d’un biterrois, Pierre-Paul Riquet – et des bras de plus de 12 000 qui le rend si unique ? Un “je ne sais quoi” de majestueux et humble Ă  la fois, d’unique et populaire, beau et Ă©purĂ©. Comme une relique de temps rĂ©volus qui refuse de disparaĂźtre. Canal du Midi au Printemps Le Canal du Midi est donc nĂ© Ă  BĂ©ziers Les Romains, Charlemagne, François Ier et Henri IV avaient dĂ©jĂ  pensĂ© relier l’Atlantique Ă  la MĂ©diterranĂ©e pour Ă©viter le tumultueux dĂ©troit de Gibraltar, les pirates barbaresques et une route plus longue pour le transport des ce projet titanesque, c’est un Biterrois qui l’a menĂ© Ă  bien au XVIIe siĂšcle Pierre-Paul Riquet, sous le rĂšgne de Louis XIV. RĂ©sultat un chef-d’oeuvre de gĂ©nie civil et d’esthĂ©tique, lĂ©guĂ© Ă  la postĂ©ritĂ© et au que Monsieur Riquet a trouvĂ© LA solution au principal problĂšme l’alimentation permanente du canal en eau. En arpentant la Montagne Noire, entre Carcassonne et Castelnaudary, il a imaginĂ© stocker les eaux de tous les ruisseaux dĂ©valant les pentes dans un lac de barrage, Ă  Saint-FerrĂ©ol, puis les amener en aval via une rigole, jusqu’au point de partage des eaux, le Seuil de Naurouze c’est lĂ  que les eaux s’écoulent naturellement d’un cĂŽtĂ© vers l’est la MĂ©diterranĂ©e ; de l’autre vers l’ouest l’Atlantique.Mais c’est Ă  BĂ©ziers que le Canal offre ses ouvrages majeurs.

XV D'une grande ßle de l'Océan. L'auteur ne donne point de nom à cette ßle. mais on voit que c'est l'ßle Atlantide de Platon. APRÈS avoir parlé des ßles de la Méditerranée nous allons parcourir celles qui sont dans l'Océan et au-delà des colonnes d'Hercule. Á l'occident de l'Afrique on trouve une ßle distante de cette partie du monde de plusieurs journées de navigation.

La diffĂ©rence entre la mer et l'ocĂ©an n'est qu'une question de surface ? Les ocĂ©ans sont les trĂšs grandes Ă©tendues d'eau salĂ©e bordĂ©es par les continents. Les mers sont par dĂ©finition des gĂ©ographes, plus petites. La planĂšte Terre, aussi appelĂ©e la planĂšte bleue, est recouverte Ă  la surface de 70 % par des ocĂ©ans. Et sur notre planĂšte Terre, il y a quatre ocĂ©ans majeurs que tous les Ă©coliers apprennent Ă  l'Ă©cole l'ocĂ©an Atlantique, l'ocĂ©an Pacifique, l'ocĂ©an Indien et l'ocĂ©an Glacial Arctique. Le dernier ocĂ©an citĂ© est en grande partie pris par les glaces. Mais alors quelle est la diffĂ©rence entre la mer et l’ocĂ©an ? Qu’est-ce qui dĂ©finit une mer et un ocĂ©an ? On vous notre planĂšte Terre, on compte 5 ocĂ©ans L’ocĂ©an PacifiqueL’ocĂ©an AtlantiqueL’ocĂ©an IndienL’ocĂ©an ArctiqueL’ocĂ©an AustralIl existe trois grandes catĂ©gories de mer, le premier concerne les mers ouvertes, c'est-Ă -dire celles qui communiquent directement avec les ocĂ©ans. Elles sont Ă©galement prĂ©nommĂ©es "mers bordiĂšres".La mer MĂ©diterranĂ©eLa mer rougeLa mer baltiqueLa mer noireLa mer des CaraĂŻbesLe deuxiĂšme type de mer sont les mers fermĂ©es ou enclavĂ©es La mer CaspienneLa mer d’AralLa mer MorteEt enfin la troisiĂšme catĂ©gorie de mer concerne les mers qui font partie intĂ©grante des ocĂ©ans. Ce sont des mers ouvertes qui possĂšdent une Ă©tendue d'eau plus importante la mer jaune qui est dans l'ocĂ©an Pacifique et la mer du Nord dans l'ocĂ©an critĂšre principal la tailleSi on ouvre le petit Robert, la dĂ©finition de la mer de l'ocĂ©an est exactement pareille vaste Ă©tendue d’eau salĂ©e qui couvre une grande partie de la surface du globe ». Il y a pourtant des diffĂ©rences entre ces Ă©tendues d'eau. Les gĂ©ographes estiment que ce n'est qu'une question de surface. Les ocĂ©ans sont de grandes Ă©tendues d'eau salĂ©e alors que les mers sont, elles, plus petites. Toutefois une mer est certes plus petite, mais elle n'est toujours pas fermĂ©e. Prenons l'exemple de la mer MĂ©diterranĂ©e qui est ouverte sur l'ocĂ©an Atlantique au niveau du dĂ©troit de Gibraltar. Ce n'est Ă©videmment pas le seul exemple. La mer Baltique, la mer Noire et la mer Rouge sont des mers qui communiquent avec les ocĂ©ans. Il existe Ă©galement des mers qui sont fermĂ©es et ne communiquent donc pas avec les ocĂ©ans. C’est le cas pour trois mers. la mer Caspienne, la mer d'Aral et la Mer ocĂ©ans et les mers sont dĂ©finis par des conventions que les Hommes ont dĂ©cidĂ©es. Il faut savoir que le terme "ocĂ©an" n'est devenu officiel qu'Ă  la fin XIXe siĂšcle. Magellan a naviguĂ© sur l'ocĂ©an Pacifique et l'a appelĂ© ainsi par temps calme. Quant au mot mer, il vient du latin, mare et maris. Le terme "ocĂ©an" vient du grec Ôkeanos, une divinitĂ© marine qui symbolisait l'eau entourant le disque de la Terre. Donc par dĂ©finition que les hommes ont fixĂ©, un ocĂ©an dĂ©signe une grande Ă©tendue d'eau salĂ©e bordĂ©e par des ocĂ©ans sont bordĂ©s de continentsCe n'est pas qu'une histoire de taille pour diffĂ©rencier une mer d'un ocĂ©an. La nature des cĂŽtes, la profondeur de leur fond ainsi que la salinitĂ© eau salĂ©e de leurs eaux sont aussi des facteurs qui les diffĂ©rencient. Vous l'avez compris, le terme ocĂ©an dĂ©signe les plus grandes Ă©tendues d'eau salĂ©e bordĂ©es par les continents. Les mers sont, elles, triĂ©es par deux grandes catĂ©gories. PremiĂšrement il y a les mers bordiĂšres qui disposent de long contour des ocĂ©ans et sont circonscrites par des pĂ©ninsules, des Ăźles ainsi que des ne faites pas cette erreur de conclure qu'une mer a forcĂ©ment une faible profondeur. C'est faux. Il existe des mers oĂč les bordiĂšres sont trĂšs Ă©levĂ©es. La mer de Corail qui se situe entre l'Australie et la Nouvelle-CalĂ©donie par exemple est Ă  9 140 m Ă  son maximum. Naturellement, certaines mers peuvent ĂȘtre situĂ©es sur les plates-formes continentales et sont par consĂ©quent moins profondes que les plaques ocĂ©aniques. La profondeur ne dĂ©passe pas les 200 mĂštres la Manche et la mer du Nord sont deux l'aurez compris, pour rĂ©pondre Ă  cette question, il y a plusieurs critĂšres qui sont Ă  prendre en compte pour diffĂ©rencier la mer d'un ocĂ©an, la superficie, la profondeur ainsi que la biodiversitĂ©.

Lepassage maritime entre la MĂ©diterranĂ©e et l’ocĂ©an Atlantique est certes reprĂ©sentĂ© sur la plupart des cartes marines mĂ©diĂ©vales, mais il ne reçoit pas de nom particulier. En revanche, la toponymie locale est particuliĂšrement dĂ©taillĂ©e, et selon l’échelle et le cadrage de la carte, le cartographe accorde une place plus ou moins grande aux rivages qui entourent le passage Ă  l Annoter ce chapitre Comment annoter ? Deux types d'annotations sont disponibles sur OpenEdition Books Les annotations libres elles font office de systĂšme de commentaire ou de notes personnelles. Les Ă©valuations ouvertes par les pairs publiques et produites dans le cadre d'une expĂ©rimentation lancĂ©e de fĂ©vrier Ă  juin 2019 sur une dizaine de titres. Pour en savoir plus, consulter la liste des ouvrages participants et les rĂšgles de bonne conduite. OĂč annoter ? Plusieurs groupes d'annotation ont Ă©tĂ© créés. 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D’abord centrĂ©es sur le bassin mĂ©diterranĂ©en et la mer Noire, elles s’étendent ensuite Ă  d’autres espaces maritimes au xvie siĂšcle1. 2Le dĂ©troit de Gibraltar, seuil d’une mer presque close, ouverture vers le grand large, est un des Ă©lĂ©ments structurants de ces cartes, dĂšs l’origine, aussi bien sur le plan de la construction cartographique que sur le plan de la mise en scĂšne gĂ©opolitique de l’espace. À vrai dire, ce passage entre deux mondes maritimes, perçu depuis l’AntiquitĂ© comme une porte, est en lui-mĂȘme formĂ© de plusieurs limites qui crĂ©ent un espace en soi, structurĂ© par des promontoires et des golfes. À l’ouest, du cĂŽtĂ© de l’ocĂ©an Atlantique, le dĂ©troit est dĂ©limitĂ© par le cap Trafalgar, en Espagne, et le cap Spartel au Maroc, sĂ©parĂ©s par environ 45 km ; Ă  l’est, du cĂŽtĂ© de la MĂ©diterranĂ©e, se font face deux pointes, l’une en Europe le rocher de Gibraltar, l’autre prĂšs de Ceuta en Afrique Punta Almina, distantes d’une vingtaine de kilomĂštres. Le tout forme une sorte de quadrilatĂšre irrĂ©gulier. Au nord-ouest, le dĂ©troit dĂ©bouche dans le golfe de Cadix, qui s’ouvre largement sur l’Atlantique, tandis qu’au nord-est, le golfe d’AlgĂ©siras sĂ©pare Tarifa de Gibraltar. Au sud, sur la cĂŽte marocaine, la baie de Tanger s’ouvre entre le cap Spartel et Ceuta. 2 Fidence de Padoue, Liber de recuperatione Terrae Sanctae, Paris, BnF, latin 7242, ... 3Au Moyen Âge, le dĂ©troit, dit de GadĂšs, d’Hercule ou du Maroc strictum Marochie2, est dĂ©jĂ  une voie de passage frĂ©quentĂ©e par les bateaux de guerre et les navires de commerce. En tant que porte de la MĂ©diterranĂ©e et perçu comme une frontiĂšre, le dĂ©troit reçoit une attention particuliĂšre de la part des cartographes. Nous verrons que le dessin des cartes marines mĂ©diĂ©vales repose en grande partie sur la dĂ©termination de l’axe de la mer MĂ©diterranĂ©e de Gibraltar Ă  Alexandrie. D’autre part, la toponymie et les conditions de navigation sont observĂ©es et rendues avec soin, dans les textes des portulans comme sur les cartes, et les rĂ©fĂ©rences Ă  l’AntiquitĂ© sont effacĂ©es au profit d’un glossaire nautique mĂȘlant latin, arabe et langues romanes. Nous examinerons ces deux aspects en analysant enfin quelques exemples de la reprĂ©sentation politisĂ©e du dĂ©troit, du xve au xvie siĂšcle. Le dĂ©troit dans la structuration des cartes de la MĂ©diterranĂ©e Nom dans les sources et dĂ©termination de sa forme et de ses limites 3 Le dĂ©troit ouvre sur l’ocĂ©an circulaire sur de nombreuses mappemondes mĂ©di ... 4Une premiĂšre remarque concerne le nom mĂȘme du dĂ©troit de Gibraltar sur les cartes marines. Contrairement aux mappemondes schĂ©matiques du Moyen Âge oĂč le dĂ©troit est clairement reprĂ©sentĂ© et nommĂ©, suivant cela une tradition de l’AntiquitĂ© tardive liĂ©e Ă  la glose des auteurs classiques, les portulans et les cartes marines mĂ©diĂ©vales ne soulignent pas nĂ©cessairement la valeur symbolique de ce seuil3. Le passage maritime entre la MĂ©diterranĂ©e et l’ocĂ©an Atlantique est certes reprĂ©sentĂ© sur la plupart des cartes marines mĂ©diĂ©vales, mais il ne reçoit pas de nom particulier. En revanche, la toponymie locale est particuliĂšrement dĂ©taillĂ©e, et selon l’échelle et le cadrage de la carte, le cartographe accorde une place plus ou moins grande aux rivages qui entourent le passage Ă  l’est ou Ă  l’ouest. 4 Pujades i Bataller, 2013, pp. 17-25. 5 Berlin, Staatsbibliothek, Hamilton 396. Il Compasso da navigare, Ă©d. de Motzo, ainsi q ... 5On a longtemps considĂ©rĂ© la carte pisane comme la plus ancienne carte portulan connue, et de lĂ , comme l’archĂ©type des cartes marines qui devaient circuler en MĂ©diterranĂ©e occidentale Ă  la fin du xiiie siĂšcle4. Cette carte a la particularitĂ© d’ĂȘtre strictement limitĂ©e au bassin mĂ©diterranĂ©en et Ă  la mer Noire cette derniĂšre Ă©tant presque effacĂ©e Ă  cause du mauvais Ă©tat du document. Le dĂ©troit de Gibraltar est, de la sorte, dessinĂ© Ă  l’une des extrĂ©mitĂ©s du parchemin, et le dessin de la cĂŽte s’arrĂȘte peu aprĂšs vers l’ouest. Par ailleurs, le Compasso da navigare, ce portulan dont le plus ancien manuscrit date de 1296, dĂ©crit les rivages de la MĂ©diterranĂ©e en commençant par le cap Saint-Vincent en portugais cabo de SĂŁo Vicente, dans la municipalitĂ© portugaise de Sagres, dans l’Algarve5. Ce cap est le point le plus au sud-ouest de l’Europe, l’un des lieux considĂ©rĂ©s au Moyen Âge comme l’extrĂ©mitĂ© de l’Europe occidentale. Le portulan, qui Ă©numĂšre les toponymes de proche en proche dans le sens des aiguilles d’une montre, propose un parcours tout autour de la MĂ©diterranĂ©e et s’achĂšve Ă  l’ouest prĂšs de son point de dĂ©part, mais sur la rive africaine, au-delĂ  de Ceuta. 6 Campbell, 1987 et Pujades i Bataller, 2007. Voir Ă©galement le recensement des cartes s ... 7 Gabriel de Vallseca, Majorque, 1447, BnF, CPL GE C-4607 RES ; Gabriel de Vallseca, 1 ... 8 Bouloux, 2002, pp. 249-254. 6Le recensement des cartes marines mĂ©diĂ©vales commencĂ© dans les annĂ©es 1980, les recueils illustrĂ©s et, dĂ©sormais, les archives numĂ©risĂ©es des bibliothĂšques permettent de consulter rapidement un bon nombre de reproductions de cartes marines mĂ©diĂ©vales6. On constate que la grande majoritĂ© des cartes marines de la mer MĂ©diterranĂ©e donnent Ă  voir le dĂ©troit de Gibraltar, au moins jusqu’à son embouchure occidentale. Celles qui s’arrĂȘtent Ă  cet endroit sont finalement plutĂŽt rares c’est le cas de la carte pisane et de certaines cartes de Gabriel de Vallseca, par exemple7. Les cartes marines de l’école catalane Dulcert/Dalorto, l’Atlas catalan, Soleri, Mecia de Viladestes sont au contraire largement ouvertes vers l’Atlantique, de maniĂšre Ă  reprĂ©senter Ă©galement les Ăźles ocĂ©aniques et la cĂŽte africaine. La limite occidentale du monde connu n’est certainement pas le dĂ©troit de Gibraltar, mais plutĂŽt les Ăźles Canaries, colonisĂ©es depuis le xive siĂšcle et identifiĂ©es aux Ăźles FortunĂ©es antiques8. Plus loin dans l’Atlantique, des Ăźles inconnues sont Ă©galement reprĂ©sentĂ©es et parfois nommĂ©es, invitation, par anticipation, aux voyages maritimes et aux explorations futures. 9 Grazioso Benincasa, 1466. Atlas de la MĂ©diterranĂ©e et Atlantiq ... 7L’étude de la composition d’un atlas de cartes marines de Grazioso Benincasa, typique de la production vĂ©nitienne de la deuxiĂšme moitiĂ© du xve siĂšcle, permet de comprendre Ă  quel point le dĂ©troit de Gibraltar est important dans la perception et l’organisation de l’espace mĂ©diterranĂ©en9 fig. 1. Le cartographe a choisi de rĂ©unir des cartes de portions de la MĂ©diterranĂ©e avec des orientations et des Ă©chelles diffĂ©rentes. Sur cinq cartes, trois reprĂ©sentent le dĂ©troit ; elles sont orientĂ©es soit vers l’ouest ce qui facilite la lecture des toponymes europĂ©ens et porte le regard vers l’Atlantique, soit vers le nord quand il s’agit d’illustrer la progression des connaissances gĂ©ographiques le long de la cĂŽte africaine dans les annĂ©es 1470. Fig. 1. — DĂ©tail du dĂ©troit de Gibraltar, Grazioso Benincasa, Atlas de la MĂ©diterranĂ©e et de l’Atlantique, 1466, feuille 3, MĂ©diterranĂ©e occidentale », Paris, BnF, CPL GE DD-2779 RES 10 Astengo, 2007. 8À la suite de ces atlas de la fin du xve siĂšcle, au fur et Ă  mesure de l’expansion ocĂ©anique europĂ©enne, l’échelle des cartes marines Ă©tendues, jusqu’à devenir des planisphĂšres, se rĂ©duit ; et de mĂȘme, trĂšs souvent, le degrĂ© de dĂ©tail et le nombre des toponymes sont limitĂ©s Ă  quelques-uns. Le dĂ©troit reste nĂ©anmoins important et tient la comparaison avec d’autres grands passages stratĂ©giques du monde le cap de Bonne-EspĂ©rance, le dĂ©troit de Magellan, le dĂ©troit de la Sonde. En parallĂšle, il existe Ă©galement au xvie siĂšcle des cartes marines rĂ©gionales trĂšs dĂ©taillĂ©es et des Ă©coles cartographiques mĂ©diterranĂ©ennes qui continuent Ă  mettre en valeur le dĂ©troit comme passage vers les autres parties du globe10. L’axe Gibraltar-Alexandrie 11 Id., 2005, p. 24. 9Le dĂ©troit de Gibraltar est structurant, non pas seulement parce qu’il limite la mer MĂ©diterranĂ©e et ouvre vers l’ocĂ©an, mais aussi parce qu’il participe Ă  la composition des cartes marines, reconnaissables Ă  ces lignes de vents qui rayonnent Ă  partir de points gĂ©omĂ©triques. Plusieurs tentatives ont Ă©tĂ© faites pour identifier le mode de construction de ces cartes les lignes viendraient-elles avant ou aprĂšs le dessin des cĂŽtes11 ? Le cartographe recopie souvent des modĂšles avec un systĂšme de calques ou Ă  main levĂ©e et adapte l’échelle de la carte Ă  la taille du parchemin disponible. Mise Ă  part une hypothĂ©tique utilisation en mer de ces lignes de vents pour orienter le navire ou calculer des distances, le canevas, me semble-t-il, sert surtout Ă  centrer le dessin cartographique sur des rĂ©gions jugĂ©es importantes et Ă  situer les rĂ©gions les unes par rapport aux autres en fonction de la rose des vents. 12 Id., 1995 et 2005, p. 29. 10De ce strict point de vue graphique, la place du dĂ©troit de Gibraltar par rapport Ă  ce rĂ©seau de lignes des vents revĂȘt une importance particuliĂšre. En effet, les cartes portulans prĂ©sentent une torsion de l’axe de la MĂ©diterranĂ©e d’environ dix degrĂ©s vers le nord. De la sorte, le dĂ©troit est reprĂ©sentĂ© Ă  la mĂȘme latitude qu’Alexandrie, alors qu’il est en rĂ©alitĂ© Ă  la latitude de Chypre. Cette construction cartographique s’observe sur les plus anciens exemplaires conservĂ©s et se maintient trĂšs longtemps pendant le xvie siĂšcle, comme une tradition de reprĂ©sentation propre Ă  ce genre cartographique. L’explication donnĂ©e habituellement est que les cartographes se servent du nord magnĂ©tique, indiquĂ© par la boussole, comme nord de rĂ©fĂ©rence de la carte. La diffĂ©rence d’une dizaine de degrĂ©s entre le pĂŽle et le nord magnĂ©tique provoque cette distorsion, due non pas Ă  une erreur, mais Ă  une rĂ©fĂ©rence et Ă  un systĂšme de construction diffĂ©rents de celui des cartes actuelles, qui ont le pĂŽle Nord comme rĂ©fĂ©rent et utilisent la projection de Mercator12. 13 Petrus Vesconte, GĂȘnes, 1313, BnF, CPL GE DD-687 RES Recueil de six ca ... 11Certaines cartes marines mĂ©diĂ©vales, mais elles sont rares, montrent la ligne ouest-est passant par le dĂ©troit Vesconte, 1313 il s’agit de l’une des lignes de construction et cela n’est possible que parce que le point d’intersection de lignes de vents ou point nodal se trouve dans l’axe du dĂ©troit. Quelques cartographes soulignent l’importance du dĂ©troit en le choisissant comme le centre d’un rĂ©seau de lignes, mais ce n’est pas systĂ©matique13. Le dĂ©troit de Gibraltar pour les navires de l’Atlantique 12Un autre aspect du caractĂšre structurant du dĂ©troit de Gibraltar pour la cartographie est la symĂ©trie opĂ©rĂ©e frĂ©quemment dans les sources avec les dĂ©troits de la mer Noire, Ă  l’autre extrĂ©mitĂ© de la MĂ©diterranĂ©e. Les commentateurs mĂ©diĂ©vaux n’ont pas manquĂ© de relever les points communs entre ces deux portes maritimes, caractĂ©risĂ©es par des promontoires rocheux face Ă  face, et sĂ©parant deux continents. Un passage du portulan intitulĂ© le De viis maris souligne ainsi 14 De viis maris, Ă©d. de Gautier DalchĂ©, p. 194 Quia sciendum est quod du ... Il faut savoir qu’il existe deux entrĂ©es dans la mer MĂ©diterranĂ©e, dont l’une est au dĂ©troit d’Afrique, l’autre prĂšs de Constantinople et s’appelle le bras Saint-Georges. Or pour ceux qui veulent aller par mer en Terre de promission, il convient d’entrer par le premier de ces accĂšs et de passer par les ports qui se trouvent entre les deux14. 13Le rĂ©dacteur du De viis maris, selon l’analyse de P. Gautier DalchĂ©, est un clerc anglais accompagnant la troisiĂšme croisade Roger de Howden au xiie siĂšcle. Selon son point de vue, qui Ă©tait celui des croisĂ©s anglais et avant eux celui des aventuriers normands du xie siĂšcle, le chemin vers la Terre sainte passait nĂ©cessairement par le dĂ©troit de Gibraltar ; puis on gagnait le Proche-Orient par cabotage d’ouest en est, comme si Gibraltar et Constantinople Ă©taient situĂ©es Ă  peu prĂšs sur une mĂȘme ligne reliĂ©e par des Ă©tapes maritimes. Il s’agit lĂ  exactement de la logique de composition du portulan, tel qu’il est rĂ©digĂ© dans la suite du document. L’auteur ou plutĂŽt le compilateur n’envisage Ă  aucun moment une traversĂ©e en droiture, mais la reprĂ©sentation de la MĂ©diterranĂ©e qui ressort de ce passage est celle d’un axe maritime bornĂ© Ă  l’ouest par le dĂ©troit de Gibraltar, Ă  l’est par le Bosphore. 14Le dĂ©troit de Gibraltar est non seulement l’entrĂ©e de la MĂ©diterranĂ©e pour les navires de guerre, mais aussi le passage obligĂ© de galĂ©es mĂ©diterranĂ©ennes qui alimentent le marchĂ© de la mer du Nord Ă  l’aller et au retour. Cette route des Flandres rendue Ă©vidente sur une carte de navigation, est Ă©voquĂ©e ainsi au cours d’un procĂšs au sujet du paiement d’une taxe due pour le passage entre l’üle d’Ibiza et la cĂŽte ibĂ©rique. Le document est un ensemble de piĂšces relatives au contentieux entre Giovanni Rosso, un VĂ©nitien propriĂ©taire d’un bateau amarrĂ© au port de Portopin et qui revient de Flandre, et le collecteur de la lleuda taxe de fret Ă  Tortosa, en 1418. Afin de prouver que la taxe ne les concerne pas, le juriste Arnaud de Mure et le consul vĂ©nitien de Majorque, Nicolas de Pax, prĂ©sentent Ă  la cour de justice une carte nautique. À l’aide d’un compas, ils montrent sur la carte le trajet suivi Ă  l’aller par le navire pour se rendre en mer du Nord par le dĂ©troit de Gibraltar ; le navire est passĂ© trĂšs loin au sud de Majorque et ne peut donc pas ĂȘtre soumis Ă  la taxe de Tortosa. 15 Aujourd’hui Portopi, quartier du port Ă  Palma de Majorque. 16 Palma de Majorque, Arxiu del Regne de Mallorca, A. J. 474, fo 129ro-vo Cumque posi ... Une fois posĂ© le fait que ladite nef maintenant amarrĂ©e devant le port de Portopin15, doit aller et naviguer vers les parties de Flandres, c’est-Ă -dire les parties du ponant, elle peut naviguer en mer Ă  distance du dit dĂ©troit desdites Ăźles et de la terre de Catalogne. Le vĂ©nĂ©rable Arnaud, pour prouver ce qu’il disait, dĂ©signa sur une carte de navigation, qu’il montra ici et dĂ©ploya, et signala avec un compas, l’arrivĂ©e par la mer de Provence et le parcours par mer de ladite nef16. 15Ce texte dĂ©montre Ă  quel point la carte marine Ă©tait jugĂ©e fiable, puisqu’elle sert de preuve dans un procĂšs. Il rappelle Ă©galement le rĂŽle des cartes comme moyen de repĂ©rage et comme enregistrement, et sans doute enseignement des routes commerciales. Les deux rives du dĂ©troit Étude de la toponymie l’aide des portulans textuels 16L’étude dĂ©taillĂ©e de la toponymie du dĂ©troit sur les cartes marines rĂ©vĂšle la densitĂ© des noms et le soin apportĂ© au dessin de la cĂŽte, en particulier les promontoires, dont les contours sont agrandis par rapport Ă  l’échelle de la carte. En parallĂšle, les portulans textuels aident au dĂ©chiffrage de ces noms de lieu. On constate que certains toponymes citĂ©s, soit dans les portulans soit sur les cartes, ne sont pas des ports de mer. Par exemple, SĂ©ville et Cordoue sont mentionnĂ©es et reprĂ©sentĂ©es comme s’il s’agissait des Ă©tapes de cet itinĂ©raire de cabotage ; mais elles sont en fait mentionnĂ©es en tant qu’escales obligatoires pour le commerce. L’auteur du De viis maris est particuliĂšrement sensible Ă  cet arriĂšre-plan des capitales rĂ©gionales, qu’elles soient ou non au bord de la mer 17 De viis maris, § 4 Deinde in eadem terra Sarracenica est bonus portus Sibille qui ... Ensuite, dans cette mĂȘme terre des Sarrazins il y a le bon port de SĂ©ville, qu’on appelle Godelkivir ou Udelkebir. En remontant ce fleuve on va Ă  la citĂ© de Cordoue, dans laquelle est nĂ© Lucain17. 18 Villaverde Vega, 2001, carte p. 196. 19 De viis maris, § 6 Et est sciendum quod ex utraque parte districtarum Affrice est ... 20 Ibid., voir le commentaire prudent de Gautier DalchĂ© dans son Ă©dition, p. 266 Beck ... 17Elles sont plus ou moins mises en valeur sur les cartes marines, avec une attention portĂ©e Ă  la situation d’hinterland au fond d’un estuaire ou sur une colline, et parfois signalĂ©es par des vignettes urbaines. Les toponymes fournis par le rĂ©dacteur du De viis maris mĂ©langent quelques rĂ©fĂ©rences antiques Calpes », Athlas » viennent probablement de la Pharsale de Lucain, citĂ© prĂ©cĂ©demment avec des noms vernaculaires retranscrits phonĂ©tiquement, oĂč se mĂ©langent le latin et l’arabe. P. Gautier DalchĂ©, dans son Ă©dition, ne les a pas tous commentĂ©s ; nous proposons ici quelques identifications par recoupement avec d’autres sources18 Sparte » pour le cap Spartel, Tange », Cacerium » pour l’Alcazar, Muee » ailleurs Mucemuthe, Mulemuda, Monzema pour QaáčŁr MasmĆ«da aujourd’hui QaáčŁr al-SaÄĄir, Scep » pour Ceuta, Boloo » pour le cap Belona ou Belyounech, et Ieziratarif », mot rĂ©unissant AlgĂ©siras et Tarifa19. Les deux citĂ©s et chĂąteaux », nommĂ©s Becke et Tele sur la cĂŽte espagnole, et Swell » pourraient provenir aussi de la dĂ©formation de toponymes arabes20. 21 Voir la notice rĂ©digĂ©e par Marie-Pierre Laffitte dans le catalogue [disponible en ... 18L’association matĂ©rielle des portulans textuels et des cartes marines est nĂ©anmoins relativement rare dans la documentation dont nous disposons. Un manuscrit mĂ©connu de la BibliothĂšque nationale de France contient ainsi, de maniĂšre exceptionnelle, une traduction librement adaptĂ©e en français, datĂ©e d’environ 1510, du Compasso da navigare, illustrĂ©e de cartes enluminĂ©es trĂšs fines21 fig. 2a et 2b. L’ouvrage combine les avantages de la description gĂ©ographique assortie de directions, de chiffres et d’indications nautiques, avec une reprĂ©sentation des contours des cĂŽtes et de la position relative des ports et lieux gĂ©ographiques les uns par rapport aux autres. Comme dans le Compasso da navigare, la description de la MĂ©diterranĂ©e commence en Espagne, se dĂ©roule d’ouest en est et s’achĂšve au Maroc. Le dĂ©troit de Gibraltar est donc dĂ©crit d’abord au folio 3 pour la cĂŽte espagnole, puis aux folios 68vo-69ro pour la cĂŽte africaine. Sur ces cartes encadrĂ©es, orientĂ©es vers le nord et entourĂ©es des directions de la rose des vents, figurent les portions de cĂŽtes correspondantes, montrent les rivages face Ă  face et permettent de visualiser les distances relatives d’un port Ă  l’autre. De prĂ©cieuses indications de distances sont donnĂ©es au dĂ©but et Ă  la fin du texte entre les deux rives du dĂ©troit, ainsi que des aspects du paysage utiles au navigateur Ăźle, chenal, montagne ou cap, port, forteresse. 19Ainsi, au dĂ©but du portulan, consacrĂ© Ă  la cĂŽte espagnole, les noms de lieux citĂ©s et les chiffres correspondent Ă  l’üle de Cadix, identifiĂ©e avec l’antique GadĂšs/Gadira, Trafalgar, puis la distance entre Trafalgar et Ceuta Septe qui est du cĂŽtĂ© d’Afrique », puis Tarifa, le golfe d’AlgĂ©siras et le mont de Gibraltar, la distance Gibraltar/Ceuta, puis Estepona et Marbella. De la dicte seche qui est une petite isle a l’isle de Cadis qui anciennement estoit appellee Gadira a XX mile par siroc. En ladite isle a bon port lequel est au-devant de la cite de Gadira laquelle est deffaicte cest assavoir devers tramontane. Et la y a fons de six pas. Et sachez que depuis ledit port iusques a la poincte de lisle devers couchant a fons de VIII piez par canal. Dudit Cadis a Trafigara a XXX mile par siroc. Par-dessus ladicte Trafigara VII mile en mer par libech a une seche et poues passer entre la dicte seche ou la terre ou par dehors comme lon veult. De Trafigara a Septe qui est du couste d’Afrique a LX mile par siroc. De Trafigara a Tariffe a XXX mile par siroc. De Tariffe au chef d’Alzasire du cadre a V mile par levant lisle est par-dessus la ville en mer VII mile et demy et y a bon port de la part de la ville. Et VIII pas de fons du chef de levant a une seche loing du prouis qui se destent devers grec et fait port au devant de ladicte isle. De ladicte isle au mont de Gibelterre a VIII mile par siroc vers levant au devant du chasteau a bon port et fons de VIII pas. Et audit mont vers terre ferme tirant vers Alzasire a V mile ou il y a une gueule de fons plain de VII pas. Et la seurte en est bonne ledit mont se monstre forchu par le devant. Fig. 2a. — Description des cĂŽtes, des Ăźles et des ports de l’ocĂ©an Atlantique et de la mer MĂ©diterranĂ©e, vers 1500, Paris, BnF, ms. Français 2794, fo 3ro 22 BnF, ms. Français 2794, fo 3ro-vo. Audit mont de Gibelterre a Septe a XXX mile par midy vers siroc. Dudit mont iusques a Stopena a XX mile par grec vers tramontane et en ladicte Stopena y a une seche V mile en mer qui s’apelle Bequarde. De Stopena a Marbelle a XIII mile par grec22. Fig. 2b. — Description des cĂŽtes, des Ăźles et des ports de l’ocĂ©an Atlantique et de la mer MĂ©diterranĂ©e, vers 1500, Paris, BnF, ms. Français 2794, fo 3vo © BibliothĂšque nationale de France 23 Selon Motzo, dans son Ă©dition de Il Compasso da navigare, pp. cxxv-cxxvii. La valeur du ... 24 Une approche intĂ©ressante de modĂ©lisation des parcours maritimes anciens e ... 25 Il Compasso da navigare, Ă©d. de Motzo, p. 4, n. 1. 20Comme dans le Compasso da navigare, traduit et adaptĂ© en français, la description procĂšde de place en place, en donnant la direction d’un lieu Ă  l’autre en fonction de la rose des vents des marins, comportant huit vents » principaux Tramontane, Grec, Levant, Siroc, Midy, Libech, Ponant, Mestral. Ces vents ne sont pas ceux qui soufflent dans les voiles, mais bien les caps vers lesquels doit se diriger le navire. Une reconstitution des distances rĂ©elles en kilomĂštres sur une carte actuelle calculĂ©e par le systĂšme d’information gĂ©ographique SIG permet d’évaluer rapidement la cohĂ©rence globale de ces distances et de ces orientations, mĂȘme si dans le dĂ©tail de nombreuses distorsions apparaissent carte. Si l’on prend la valeur du mille de 1 230 m, admise par B. R. Motzo pour les portulans mĂ©diĂ©vaux, la distance de traversĂ©e entre Trafalgar et Ceuta est remarquablement exacte ; pour les autres mesures, la valeur du mille oscille entre 1,2 et 1,5 km23, avec de nombreuses incohĂ©rences. Par exemple, la distance Gibraltar-Ceuta est donnĂ©e comme Ă©quivalente Ă  Trafalgar-Tarifa. On imagine aisĂ©ment deux raisons au moins de ces erreurs d’abord la maniĂšre de relever les distances, puis les erreurs de transmission de ces donnĂ©es. D’une part, sur de si petites distances, les marges d’erreur sont grandes selon l’endroit exact qui sert Ă  la mesure Gibraltar » dĂ©signe-t-il la pĂ©ninsule ou le rocher Ă  son extrĂ©mitĂ© ? ; selon que ces distances sont calculĂ©es Ă  vol d’oiseau, par visĂ©es et triangulations, ou au contraire tiennent compte des alĂ©as du parcours lorsque le navire contourne le rivage24 ; ou encore si ces distances viennent d’observations de terrain ou bien sont calculĂ©es d’aprĂšs une carte, dĂ©jĂ  susceptible d’approximations et de dĂ©formations. D’autre part, la copie des manuscrits entraĂźne souvent des erreurs, en particulier lorsqu’il s’agit de recopier des chiffres. Le Compasso da navigare comprend parfois des variantes dans les distances, notĂ©es par l’éditeur25. Carte des distances maritimes entre les principaux ports du dĂ©troit DAO D. Gherdevich. © Esri, DeLorme, HERE Tableau des directions et des distances entre les ports du dĂ©troit de Gibraltar, d’aprĂšs le ms. Français 2794 Lieux Directions Distances de dĂ©part d’arrivĂ©e sur la rose des vents actuelles en milles en km 1 mille = 1 230 m navigables en km Cadix Trafalgar Siroc SE 30 36 47 Trafalgar Ceuta Siroc SE 60 73 74 Trafalgar Tarifa Siroc SE 30 36 42 Tarifa Île d’AlgĂ©siras ? Levant E 5 6, 15 27 AlgĂ©siras Mont de Gibraltar Siroc SE 8 9, 8 9 Mont de Gibraltar Ceuta Midi vers siroc SSE 30 36 25 Mont de Gibraltar Estepona Grec vers tramontane NNE 20 24,6 38 Estepona Marbella Grec NE 13 15,9 25 26 BnF, ms. Français 2794, fo 68vo De Monzema a la citĂ© de Septe a CL mile par ponant ... 27 Cette section est une traduction librement adaptĂ©e et enrichie du Liber insularum Arch ... 28 Il Compasso da navigare, Ă©d. de Motzo, pp. 78-79 Lo compli ... 29 Le manuscrit a Ă©tĂ© offert Ă  François d’AngoulĂȘme, futur François Ier, dont on voit le ... 21Soulignons enfin que le portulan français ne suit pas exactement le texte italien du Compasso da navigare l’original est en effet beaucoup plus prĂ©cis pour les indications d’orientations et mentionne en outre des bancs de sable et des chiffres de profondeurs. Par ailleurs, la composition du texte n’est pas strictement identique. Dans le portulan français, le tour de la MĂ©diterranĂ©e s’achĂšve Ă  Ceuta fig. 3. La description finit par la mention des deux promontoires qui entourent le port de Ceuta la Punta Almina et Belonas » Punta Belona, Belyounech26. Au recto du folio 69, la description reprend pour quelques lignes Ă  partir de l’Espagne, au nord-est de Gibraltar, entre le chef de Paulx » le cap Palo, prĂšs de CarthagĂšne et une sĂ©rie de ports du Maghreb Alger, Oran, Tanger. Puis le portulan proprement dit s’achĂšve et le manuscrit s’enchaĂźne sur une nouvelle section consacrĂ©e Ă  la description des Ăźles27. La comparaison entre ce texte français et l’original italien permet de comprendre que le paragraphe sur le cap Palo est un vestige d’une partie entiĂšre du Compasso da navigare, un complĂ©ment » consacrĂ© aux traversĂ©es en droiture, d’un rivage Ă  l’autre de la MĂ©diterranĂ©e28. Le traducteur a ainsi simplifiĂ© les informations trop techniques, sans doute parce que le luxueux manuscrit Français 2794 n’est pas un ouvrage destinĂ© Ă  la pratique, mais un atlas gĂ©ographique d’une bibliothĂšque de cour29. Une partie de la cohĂ©rence de l’Ɠuvre originale en italien y a Ă©tĂ© perdue. Fig. 3. — Description des cĂŽtes, des Ăźles et des ports de l’ocĂ©an Atlantique et de la mer MĂ©diterranĂ©e, vers 1500, Paris, BnF, ms. Français 2794, fo 68vo © BibliothĂšque nationale de France Une topographie et une hydrographie prĂ©cises 22Les portulans textuels ne se contentent pas d’énumĂ©rer les toponymes cĂŽtiers ils fournissent Ă©galement des informations pertinentes sur les conditions de navigation, particuliĂšrement difficiles dans le dĂ©troit de Gibraltar. On trouve frĂ©quemment des indications chiffrĂ©es sur les profondeurs il y a fonds de six pas » et sur la localisation des rĂ©cifs et bancs de sable, appelĂ©s secca » ou sĂšche » dans le Compasso da navigare et sa traduction française. Certains de ces hauts-fonds portent un nom [
] Ă  Estepona y a une sĂšche Ă  cinq milles en mer qui s’appelle Bequarde ». 30 Il est donc possible que la description du courant dans le dĂ©troit corresp ... 23Plus rare est la mention des courants dans le dĂ©troit. En effet, le courant dominant entraĂźne les eaux de l’Atlantique d’ouest en est vers la MĂ©diterranĂ©e Ă  cause de l’évaporation importante de l’eau de la mer fermĂ©e ; mais il existe Ă©galement un courant en sens inverse, plus profond. Ces courants marins opposĂ©s s’y rencontrent, crĂ©ant des turbulences qui rendent la navigation dangereuse. À cela s’ajoute le phĂ©nomĂšne des marĂ©es ocĂ©aniques, perceptibles au moins jusqu’au golfe d’AlgĂ©siras, ainsi que des vents violents. Le texte du De viis maris fait remarquer ce phĂ©nomĂšne, et cependant souligne le courant inverse, celui qui va de la MĂ©diterranĂ©e vers l’Atlantique30. Les vents d’ouest poussent en revanche le bateau vers l’intĂ©rieur du passage. Pour Ă©viter les turbulences provoquĂ©es par les courants contraires, le navire doit garder son cap sans s’approcher trop du rivage. 31 De viis maris, § 5, p. 195 Et est notandum quod ad introitum districtarum Affrice ... Il faut noter qu’à l’entrĂ©e du dĂ©troit d’Afrique, le courant est si fort que, si la force du vent n’est pas plus forte encore pour repousser ce courant, celui-ci empĂȘchera l’entrĂ©e du navire. Mais lorsque le navire sera entrĂ© dans le dĂ©troit d’Afrique, il ne dĂ©viera ni vers la droite ni vers la gauche, mais devra aller tout droit avec beaucoup de prĂ©cautions jusqu’à ce qu’il ait parcouru une distance de 10 milles selon l’estimation des marins, et ensuite il doit se diriger vers la gauche par rapport au navire [Ă  bĂąbord] et tenir son cap prĂšs de l’Espagne et les territoires voisins, jusqu’à atteindre Marseille31. 24Les cartes marines localisent les bancs de sable et les hauts-fonds par un systĂšme de points rouges et de croix ; c’est une convention dĂ©jĂ  prĂ©sente sur les cartes de Pietro Vesconte au dĂ©but du xive siĂšcle et elle est conservĂ©e pour la cartographie maritime au-delĂ  du xviiie siĂšcle. En revanche, on ne trouve pas d’équivalent graphique des indications concernant les courants et les vents de tels signes apparaissent trĂšs tard, avec les chiffres des profondeurs, Ă  la fin du xviie siĂšcle. L’iconographie du dĂ©troit une frontiĂšre maritime 25Les exemples prĂ©sentĂ©s jusqu’ici soulignent la position du dĂ©troit comme seuil maritime entre l’ocĂ©an et la mer ; mais le passage est Ă©galement cartographiĂ© comme une frontiĂšre entre deux espaces terrestres, l’Espagne et le Maroc, et plus largement, deux parties du monde, l’Europe et l’Afrique. Les dimensions historiques, politiques, religieuses de cette frontiĂšre, ne sont pas oubliĂ©es. Dans le De viis maris, Ă©crit Ă  l’époque des croisades, l’opposition entre deux ensembles gĂ©opolitiques affrontĂ©s est clairement soulignĂ©e 32 Ibid., § 6 Et est sciendum quod ab introitu districtarum Affrice usque ... Et il faut savoir que depuis l’entrĂ©e du dĂ©troit d’Afrique jusqu’à Ascalon, qui est prĂšs de JĂ©rusalem, toute la terre des paĂŻens se trouve Ă  la droite du navire [Ă  tribord], et Ă  l’opposĂ©, depuis l’entrĂ©e du dĂ©troit d’Afrique jusqu’au grand mont appelĂ© Muscian, c’est l’Espagne sarrazine. Et Ă  cĂŽtĂ© d’elle se trouve la voie de ceux qui vont en pĂšlerinage en terre de JĂ©rusalem. Et depuis le mont que l’on appelle Muscian jusqu’à Ascalon, Ă  la gauche du navire [Ă  bĂąbord] presque toute la terre est terre des chrĂ©tiens32. 26Du point de vue des paysages reprĂ©sentĂ©s sur les cartes les plus ornementales, l’opposition gĂ©ographique entre l’Europe et l’Afrique est soulignĂ©e par quelques vignettes Ă  l’intĂ©rieur des terres les pavillons hĂ©raldiques, les personnages, les animaux exotiques en Afrique, participent de cette diffĂ©renciation des rivages europĂ©ens et africains. Sur certaines cartes, le peintre a reprĂ©sentĂ© quelques montagnes notamment Grenade et fleuves le Guadalquivir, en revanche le mont de Gibraltar, la plupart du temps, n’est pas caractĂ©risĂ© visuellement comme une montagne, mais seulement comme un cap ou promontoire. 33 BnF, ms. Français 2794, f° 2vo ; Il Compasso da navigare, Ă©d. ... 27Dans le manuscrit Français 2794 de la BibliothĂšque nationale de France, un portulan Ă  l’iconographie exceptionnelle, le peintre a choisi de reprĂ©senter le passage en accentuant les promontoires et les golfes dĂ©crits dans le texte. Le dĂ©troit apparaĂźt ainsi comme une succession de caps sĂ©parĂ©s par des anses semi-circulaires. Selon la tradition, rĂ©cifs et Ăźlots sont mis en Ă©vidence par des croix et des points rouges autour de l’üle de Cadix ; mais les hauts-fonds mentionnĂ©s sont loin d’ĂȘtre tous reprĂ©sentĂ©s. Le mont de Gibraltar est figurĂ© comme un rocher, surmontĂ© d’une citadelle aux toits pointus et crĂ©nelĂ©s. Le cap est figurĂ© avec trois pointes, comme une fourche, conformĂ©ment Ă  la description qui se trouve dĂ©jĂ  dans le Compasso da navigare ledit mont se monstre forchu par devant33 ». Les vaguelettes sont plus dĂ©coratives que descriptives, mais peuvent Ă  la rigueur Ă©voquer les forts courants maritimes. Le peintre a aussi reprĂ©sentĂ© des navires, l’un au port, l’autre doublant un cap vers la MĂ©diterranĂ©e. Par ailleurs, mais de maniĂšre pas toujours cohĂ©rente, l’enlumineur a pris le parti de figurer diffĂ©remment les villes chrĂ©tiennes de style gothique et les villes de terres musulmanes avec des coupoles et des bulbes. Il adapte en cela une tradition qui remonte aux cartes catalanes du xive siĂšcle. Bien-sĂ»r, mĂȘme au dĂ©but du xvie siĂšcle, cette distinction ne recoupe qu’imparfaitement la frontiĂšre gĂ©ographique du dĂ©troit, et l’on se souvient que l’Espagne du sud est terre musulmane autour de Grenade jusqu’en 1492. C’est peut-ĂȘtre pour cela que CarthagĂšne, au folio 69, est dessinĂ©e avec des toits en coupoles, rappelant l’architecture orientale. 34 La RonciĂšre, Mollat du Jourdin Ă©d., 1984, no 68, ... 28Cette iconographie politisĂ©e, avec personnages et Ă©tendards, n’est pas limitĂ©e aux cartes mĂ©diĂ©vales ; elle a au contraire tendance Ă  s’accentuer dans la production mĂ©diterranĂ©enne trĂšs ornementale des xvie et xviie siĂšcles. Les cartes montrent alors les enjeux d’une Reconquista ibĂ©rique qui a franchi le dĂ©troit vers le sud. Par exemple, l’atlas de Diogo Homem de 1559 montre les banniĂšres de Castille et du Portugal sur la rive africaine Ă  cĂŽtĂ© d’un Ă©tendard au croissant. Au contraire, Giacomo de Maggiolo au xvie siĂšcle oppose terme Ă  terme un Maghreb musulman et ottoman Ă  une Europe trĂšs romaine. La mise en scĂšne d’une opposition politique et militaire entre les deux rives est enfin renforcĂ©e de maniĂšre spectaculaire au xviie siĂšcle sur les cartes de Francesco Oliva le sabre contre l’épĂ©e, 1603 et Augustin Roussin 163334. 29Contrairement Ă  d’autres lieux communs de la gĂ©ographie antique et biblique, l’on constate que le mythe des colonnes d’Hercule ne fait pas partie de l’iconographie des cartes marines mĂ©diĂ©vales, mĂȘme ornementales, et qu’il n’est pas Ă©voquĂ© non plus dans les portulans textuels. Si la toponymie romaine est parfois prĂ©sente GadĂšs, Calpe, Athlas, l’attention aux noms de lieux en langues vernaculaires est bien plus importante. Il est manifeste que le dĂ©troit de Gibraltar a trĂšs tĂŽt attirĂ© l’attention des auteurs de recueils d’instructions nautiques et de cartes marines, parce qu’il est le lieu de passage obligĂ© des navires entre l’ocĂ©an atlantique et la MĂ©diterranĂ©e et parce que la navigation y est particuliĂšrement difficile. Cet endroit est conçu d’ailleurs comme un axe structurant des cartes, au mĂȘme titre que les dĂ©troits de la mer Noire Ă  l’autre extrĂ©mitĂ© de la MĂ©diterranĂ©e. La toponymie, les distances, les courants, les ports et les rivages sont dĂ©crits avec soin ; les deux rives du dĂ©troit orientations des ports en vis-Ă -vis, distances de traversĂ©es sont mises en Ă©troite relation l’une avec l’autre. Comme souvent sur ce type de documents, l’échelle de la carte est par ailleurs lĂ©gĂšrement modifiĂ©e localement pour permettre d’accentuer les reliefs et les dangers de la navigation ; la forme des promontoires et des golfes est cependant simplifiĂ©e, stĂ©rĂ©otypĂ©e, pour une reprĂ©sentation plus pĂ©dagogique que vĂ©ritablement rĂ©aliste des lieux. 30La reprĂ©sentation du rocher de Gibraltar et de sa forteresse, comme dans le beau portulan illustrĂ© de la BibliothĂšque nationale de France, est exceptionnelle. L’iconographie des cartes, par un jeu de vignettes et d’emblĂšmes, met le plus souvent l’accent sur la frontiĂšre politique et religieuse, toute relative d’ailleurs, que constitue le dĂ©troit entre une Europe globalement chrĂ©tienne et l’Afrique du Nord musulmane. Les cartes marines mĂ©diterranĂ©ennes de l’époque moderne, plus volontiers ornementales, reprennent et amplifient ces lieux communs de la cartographie mĂ©diĂ©vale, Ă  destination d’un public cultivĂ©. Notes 1 La bibliographie sur les portulans et les cartes marines mĂ©diĂ©vales a Ă©tĂ© notablement enrichie depuis le catalogue de La RonciĂšre, Mollat du Jourdin Ă©d., 1984. On peut y ajouter Campbell, 1987 ; Gautier DalchĂ©, 1995 ; Pujades i Bataller, 2007 ; Hofmann, Richard, Vagnon Ă©d., 2012 ; Vagnon, Hofmann Ă©d., 2013. 2 Fidence de Padoue, Liber de recuperatione Terrae Sanctae, Paris, BnF, latin 7242, fo 123 situs Marochii ». 3 Le dĂ©troit ouvre sur l’ocĂ©an circulaire sur de nombreuses mappemondes mĂ©diĂ©vales, en particulier mais pas seulement les mappemondes liĂ©es aux commentaires de La Guerre de Jugurtha de Salluste et de la Pharsale de Lucain. Les trois principaux noms antiques mis en valeur sur ces schĂ©mas sont Gades, et les deux promontoires Calpe et Athlas. On trouvera de nombreux exemples illustrĂ©s dans Destombes Ă©d., Mappemondes, A. D. 1200-1500 ; Chekin, 2006. Sur la glose cartographique des auteurs classiques, voir Gautier DalchĂ©, 1994. 4 Pujades i Bataller, 2013, pp. 17-25. 5 Berlin, Staatsbibliothek, Hamilton 396. Il Compasso da navigare, Ă©d. de Motzo, ainsi que l’édition revue et commentĂ©e par Debanne ; sur les plus anciens exemplaires de portulans, Gautier DalchĂ©, 1995. 6 Campbell, 1987 et Pujades i Bataller, 2007. Voir Ă©galement le recensement des cartes sur le site internet rĂ©digĂ© par T. Campbell, [disponible en ligne] ; les cartes portulans de la BibliothĂšque nationale de France ont Ă©tĂ© numĂ©risĂ©es et sont visibles sur Gallica, [disponible en ligne]. 7 Gabriel de Vallseca, Majorque, 1447, BnF, CPL GE C-4607 RES ; Gabriel de Vallseca, 1449, Archivio di Stato di Firenze, CN 22 ; Pere Rossell, 1449, Karlsruhe, Badische Landesbibliothek, S. 6 Pujades i Bataller, 2007, cartes 47 et 48. 8 Bouloux, 2002, pp. 249-254. 9 Grazioso Benincasa, 1466. Atlas de la MĂ©diterranĂ©e et Atlantique, [disponible en ligne]. 10 Astengo, 2007. 11 Id., 2005, p. 24. 12 Id., 1995 et 2005, p. 29. 13 Petrus Vesconte, GĂȘnes, 1313, BnF, CPL GE DD-687 RES Recueil de six cartes, manuscrit enluminĂ© sur vĂ©lin, Ă©chelles diverses, 48 x 40 cm chacune. D’aprĂšs les remarques de Pujades i Bataller, 2007, p. 475, cet axe occident-orient principal, qu’il appelle diaphragm line », se situe le plus souvent Ă  la latitude de Barcelone. 14 De viis maris, Ă©d. de Gautier DalchĂ©, p. 194 Quia sciendum est quod duo introitus sunt in mari illo Mediterraneo, quorum unus est ad districtas Affrice, alter apud Constantinopolim qui dicitur brachium Sancti Georgii. Qui autem per mare in terram promissionis ire volunt, per unum istorum aditum vel per portus qui inter illos duos sunt intrare oportet. » 15 Aujourd’hui Portopi, quartier du port Ă  Palma de Majorque. 16 Palma de Majorque, Arxiu del Regne de Mallorca, A. J. 474, fo 129ro-vo Cumque posito quod dicta navis nunc existens ante portum de Portopino habeat accedere et navigare ad partes Flandiarum sive ad partes de ponent, illa poteste navigare per maria distancia a dicto transitu dictarum insularum et terram Catalonie. Fundante hoc dicto venerabili Arnaldo cum quadam carta de navegar ibi hostensa et per eum patefacta, et cum quodam compĂ s signata designando maria Probencia [sic] » trad. et com. dans Vagnon, 2013, pp. 495-499. 17 De viis maris, § 4 Deinde in eadem terra Sarracenica est bonus portus Sibille qui dicitur Godelkevir, vel Udelkebir. In ascendendo superius per eundem fluvium itur ad Cordebam civitatem in qua Lucanus natus fuit. » 18 Villaverde Vega, 2001, carte p. 196. 19 De viis maris, § 6 Et est sciendum quod ex utraque parte districtarum Affrice est mons magnus, scilicet unus in Hyspania qui dicitur Calpes et alter in Affrica ex opposito qui dicitur Athlas. Et ad introitum districtarum Affrice sunt in Affrica secus mare civitates quarum nomina hec sunt Sparte, Tange, Cacerium, Muee, Boloos, Scep, que est una de nobilissimis civitatibus Affrice. Et in Hyspania, quasi ex opposito, sunt civitates et castella quarum nomina hec sunt Becke et Tele, hec villa est ad introitum districtarum in Hyspania, et Dudemarebait, Ieziratarif, Gezehakarera et Iubaltarie insula mons magnus, Mertell, Swell castellum Maurorum . [§7] Ad pedem insule Iubaltarie sunt due nobiles civitates site quarum una dicitur Alencia et altera Iuballarie et ibi est portus bonus et copia galearum. Et ibi incipit latitudo maris, ita quod vix potest videri ab una ripa in alteram, et quanto plus progreditur, tanto est mare latius. Deinde est castellum in monte situm quod dicitur Turris de Rosture. Preterea in terra regis Cordube sunt Badeluz civitas archiepiscopalis et Granata civitas et alia castella et civitates que non sunt in libro hoc. » 20 Ibid., voir le commentaire prudent de Gautier DalchĂ© dans son Ă©dition, p. 266 Becke » pourrait ĂȘtre la riviĂšre Bakka » d’al-IdrÄ«sÄ« wadi Baguh » ou rĂ­o Salado », Swell castellum Maurorum » pourrait ĂȘtre Sohail », le nom arabe de Fuengirola. 21 Voir la notice rĂ©digĂ©e par Marie-Pierre Laffitte dans le catalogue [disponible en ligne], ms. Français 2794 ». Les illustrations sont reproduites dans la base mandragore, [disponible en ligne]. Il existe trĂšs peu de bibliographie l’ouvrage a Ă©tĂ© remarquĂ© ponctuellement pour ses emprunts au Liber insularum Archipelagi de Buondelmonti et pour quelques-unes de ses cartes, voir, par exemple Buondelmonti, Description des Ăźles de l’Archipel, Ă©d. de Legrand, p. xxxiii. Mais le texte est inĂ©dit et il n’existe encore aucune Ă©tude complĂšte. Une premiĂšre mise au point sur la composition du manuscrit et le contexte de rĂ©alisation dans Vagnon, 2017. 22 BnF, ms. Français 2794, fo 3ro-vo. 23 Selon Motzo, dans son Ă©dition de Il Compasso da navigare, pp. cxxv-cxxvii. La valeur du mille romain est de 1 480 m, le mille vulgaire » utilisĂ© par les navigateurs serait de 1 230 m. 24 Une approche intĂ©ressante de modĂ©lisation des parcours maritimes anciens en prenant en compte les courants et les vents est proposĂ©e par Leidwanger, 2013. Je remercie David Gherdevich pour cette rĂ©fĂ©rence. 25 Il Compasso da navigare, Ă©d. de Motzo, p. 4, n. 1. 26 BnF, ms. Français 2794, fo 68vo De Monzema a la citĂ© de Septe a CL mile par ponant vers libech et en ce chemin est golf. Et y est le chef de Capharnolit XL mile loing de Septe par levant. Du chef de Entrefort a Septe a CC mile par ponant vers libech. De Oran a la citĂ© de Septe a CCCC mile par ponant vers libech tierce de vent lessant le golf. Septe est une citĂ©, devers levant y a une montaigne qui s’appelle Myna, et une autre de ponant qui s’appelle Belonas. » 27 Cette section est une traduction librement adaptĂ©e et enrichie du Liber insularum Archipelagi de Cristoforo Buondelmonti. Voir Buondelmonti, Description des Ăźles de l’Archipel, Ă©d. de Legrand. 28 Il Compasso da navigare, Ă©d. de Motzo, pp. 78-79 Lo complimento de volgere tucta la starea. Hor Ăš complimento de vogere tucta la starea de la terra, soĂš a ssavere, primaramente la Spagna, e Catalogna e Provenza e Principato e Pullia e Scravenia e tucto l’altro mare entro a Saffi. Peleio de Capo de Pali. » 29 Le manuscrit a Ă©tĂ© offert Ă  François d’AngoulĂȘme, futur François Ier, dont on voit le portrait sur le frontispice fo 1. Voir la notice rĂ©digĂ©e par Marie-Pierre Laffitte dans le catalogue [disponible en ligne], ms. Français 2794 ». 30 Il est donc possible que la description du courant dans le dĂ©troit corresponde au moment du reflux de la marĂ©e vers l’Atlantique. 31 De viis maris, § 5, p. 195 Et est notandum quod ad introitum districtarum Affrice est tantus aque impetus quod, nisi vis venti fortior fuerit ad impellendum impetus aque, negabit navi ingressum. Cum autem navis ingressa fuerit districtas Affrice, non declinabit se neque a dextris neque a sinistris, sed in medio ibit tutissima donec preterierit spatium X miliarium ad estimationem nautarum, et tunc declinandum est in sinistra navigii parte et sic tenere cursum iuxta Hyspaniam et terras illi conjunctas, donec perveniatur ad Marsiliam. » 32 Ibid., § 6 Et est sciendum quod ab introitu districtarum Affrice usque ad Scalonam que est prope Iherusalem, tota terra paganorum in dextra parte navigii, et ex opposito ab introitu districtarum Affrice usque ad montem magnum qui dicitur Muscian est Hyspania Sarracenica. Et iuxta illam est via navium euntium in peregrinatione in terram Iherosolimitanam. Et a monte illo qui dicitur Muscian usque ad Scaloniam in sinistra parte navigii secus mare fere tota terra est terra christianorum. » 33 BnF, ms. Français 2794, f° 2vo ; Il Compasso da navigare, Ă©d. de Motzo, p. 4 Lo dicto monte de Gibeltari de tucte parte se mostra forcato. » 34 La RonciĂšre, Mollat du Jourdin Ă©d., 1984, no 68, pp. 245-246 et no 83, pp. 257-258 ; Hofmann, Richard, Vagnon Ă©d., 2012, pp. 19, 22 et 82-83. Table des illustrations Titre Fig. 1. — DĂ©tail du dĂ©troit de Gibraltar, Grazioso Benincasa, Atlas de la MĂ©diterranĂ©e et de l’Atlantique, 1466, feuille 3, MĂ©diterranĂ©e occidentale », Paris, BnF, CPL GE DD-2779 RES URL Fichier image/jpeg, 184k Titre Fig. 2a. — Description des cĂŽtes, des Ăźles et des ports de l’ocĂ©an Atlantique et de la mer MĂ©diterranĂ©e, vers 1500, Paris, BnF, ms. Français 2794, fo 3ro URL Fichier image/jpeg, 101k Titre Fig. 2b. — Description des cĂŽtes, des Ăźles et des ports de l’ocĂ©an Atlantique et de la mer MĂ©diterranĂ©e, vers 1500, Paris, BnF, ms. Français 2794, fo 3vo LĂ©gende © BibliothĂšque nationale de France URL Fichier image/jpeg, 128k Titre Carte des distances maritimes entre les principaux ports du dĂ©troit LĂ©gende DAO D. Gherdevich. © Esri, DeLorme, HERE URL Fichier image/jpeg, 38k Titre Fig. 3. — Description des cĂŽtes, des Ăźles et des ports de l’ocĂ©an Atlantique et de la mer MĂ©diterranĂ©e, vers 1500, Paris, BnF, ms. Français 2794, fo 68vo LĂ©gende © BibliothĂšque nationale de France URL Fichier image/jpeg, 109k Auteur UMR 8589 – LAMOP, Paris Du mĂȘme auteur Les cartes marines, xive-xviie siĂšcle une appropriation de l’espace maritime in Entre idĂ©el et matĂ©riel, Éditions de la Sorbonne, 2018 Le dĂ©partement des Cartes et Plans de la BibliothĂšque nationale de France et le programme MeDIan cartographie de l’ocĂ©an Indien in Parcourir le monde, Publications de l’École nationale des chartes, 2013 L’apport du voyage en Terre sainte au savoir gĂ©ographique in Le voyage au Moyen Âge, Presses universitaires de Provence, 2017 Tous les textes
Bandeannonce de l'émission "Des Racines et Des Ailes : De l'Atlantique à la Méditerranée" rediffusée le 14/06/2017.Retrouvez "Des Racines et Des Ailes" sur

LA GRANDE BLEUE cache un secret amer une croĂ»te de sel de trois kilomĂštres environ tapisse ses fonds marins. Les cristaux blancs sont les derniers vestiges d’une antique MĂ©diterranĂ©e qui a disparu il y a des millions d’annĂ©es. Certains scientifiques sont convaincus que celle-ci s’est complĂštement assĂ©chĂ©e pendant un certain temps, comme le sud du Sahara. Le mystĂšre plane toujours autour des raisons de cette Ă©vaporation et des torrents d’eau qui ont rempli le bassin, mĂȘme au bout de dĂ©cennies d’études. Il y a environ cinq millions d’annĂ©es, la mer MĂ©diterranĂ©e s’est remplie lors de la plus grande inondation jamais connue. Selon une estimation, la cascade d’eau qui s’est dĂ©versĂ©e dans le bassin oriental Ă©tait 500 fois plus importante que le dĂ©bit du fleuve Amazone. C’était un phĂ©nomĂšne spectaculaire », affirme Daniel GarcĂ­a-Castellanos de l’Institut des sciences de la Terre Jaume Almera en Espagne. Dans une Ă©tude publiĂ©e rĂ©cemment par le magazine Earth-Science Reviews, GarcĂ­a-Castellanos et son Ă©quipe ont dĂ©terminĂ© la prĂ©sence de sĂ©diments qui auraient dĂ©coulĂ© de cette inondation phĂ©nomĂ©nale. La MĂ©diterranĂ©e, telle que nous la connaissons aujourd’hui, n’existerait pas sans cette reconnexion cataclysmique avec l’ocĂ©an Atlantique. Les navires n’auraient certes pas pu sillonner les eaux pour alimenter les riches cultures qui se sont succĂ©dĂ© sur ses cĂŽtes depuis le dĂ©but de la civilisation humaine. Aujourd’hui, la mer MĂ©diterranĂ©e sert de pompe vitale Ă  la circulation globale de l’eau. L’évaporation imprĂšgne ses eaux d’une dose supplĂ©mentaire de sel se dĂ©versant dans l’Atlantique et guidant les tapis roulants » ocĂ©aniques qui font le tour de la planĂšte et ont une incidence sur les tempĂ©ratures et les tempĂȘtes, entre autres. Alors que les tempĂ©ratures actuelles sont en hausse constante et que les calottes glaciaires se font de plus en plus rares, il est plus que primordial » de comprendre pourquoi la planĂšte est ainsi aujourd’hui, comme nous l'explique Rachel Flecker, gĂ©ologue Ă  l’universitĂ© de Bristol. UNE INONDATION SANS PRÉCÉDENT De nos jours, les millions de kilomĂštres cubes d’eau de Mare Nostrum s’évaporent sans cesse avec plus d’un mĂštre d’eau se transformant en vapeur chaque annĂ©e. Les pluies et les fleuves ne suffisent pas Ă  alimenter le systĂšme. La seule source qui permet de contrebalancer l’évaporation est le flux d’eau constant en provenance de l’ocĂ©an Atlantique qui coule Ă  travers un canal Ă©troit entre l’Espagne et le Maroc le dĂ©troit de Gibraltar. Il y a plusieurs millions d’annĂ©es, les mouvements des plaques tectoniques en profondeur ont rompu la connexion vitale entre la mer MĂ©diterranĂ©e et l’ocĂ©an Atlantique. Les eaux ont sans doute continuĂ© de couler dans le bassin, mais cette remontĂ©e aurait barrĂ© la voie d’évacuation aux courants salins Ă©pais qui longeaient le fond du bassin avant d’atteindre la mer. Il y a environ six millions d’annĂ©es, les sels minĂ©raux ont commencĂ© Ă  s’accumuler – suffisamment pour donner Ă  chacun des 7,7 milliards d’habitants l’équivalent de 50 grandes pyramides de Gizeh remplies de cristaux. Certains chercheurs estiment que la rĂ©gion s’est presque assĂ©chĂ©e avant l’inondation et que les eaux ont baissĂ© de plus d’un kilomĂštre et demi par rapport Ă  leur niveau actuel. Entre le bassin vide et le majestueux ocĂ©an Atlantique s’est dressĂ©e une Ă©troite parcelle de terre Ă  l’endroit oĂč se trouve le dĂ©troit de Gibraltar aujourd’hui mĂȘme si la largeur exacte de cet ancien pont terrestre demeure jusqu’à ce jour inconnue. Il y a 5,3 millions d’annĂ©es environ, un cataclysme a rĂ©tabli la connexion entre l’ocĂ©an et la mer. L'ampleur de l’inondation suscite toujours beaucoup de controverses, tout comme l'estimation de l’ampleur de l’assĂšchement. Avec peu de preuves disponibles, GarcĂ­a-Castellanos et son Ă©quipe ont tentĂ© de savoir Ă  quelle vitesse le bassin mĂ©diterranĂ©en vide pouvait se remplir. En se basant sur une Ă©tude de 2009, ils affirment que la rupture a sans doute commencĂ© par un ruissellement le long du barrage naturel reliant l’Europe actuelle Ă  l’Afrique. Mais l’érosion a rapidement pris la relĂšve. TrĂšs vite, le processus connaĂźt une croissance effrĂ©nĂ©e », affirme GarcĂ­a-Castellanos. À mesure que l’eau grimpait, elle a affouillĂ© des ouvertures profondes qui ont permis Ă  de plus grandes quantitĂ©s d’eau de s’engouffrer. À son apogĂ©e, ce transvasement aurait charriĂ© plus de 100 millions de mĂštres cubes d’eau par seconde, remplissant la mer en moins de deux ans. Un tel Ă©vĂ©nement aurait creusĂ© l’équivalent de 400 millions de piscines olympiques de sĂ©diments, sculptant un canal Ă  travers le dĂ©troit de Gibraltar et un canyon qui s’étend jusqu’au fond marin. C’est comme si l’eau jaillissait d’une lance Ă  incendie », dĂ©clare William Ryan, gĂ©ologue marin Ă  l’universitĂ© Columbia, qui a pris part aux premiers travaux d’identification des dĂ©pĂŽts salins en MĂ©diterranĂ©e. Le cataclysme a transformĂ© toute la rĂ©gion, non seulement en dĂ©plaçant les eaux mais Ă©galement en cisaillant des morceaux de roche, des grains de sable et d’autres Ă©lĂ©ments sur son chemin. Ce genre d’énergie ne fait pas tout simplement rebondir les sĂ©diments dans les abysses. Tout est projetĂ© de maniĂšre extrĂȘmement turbulente et chaotique », souligne Victor Baker, gĂ©ologue Ă  l’universitĂ© d’Arizona et expert en trĂšs grandes inondations. LEVER LE VOILE SUR UN MYSTÈRE PRÉHISTORIQUE Les gĂ©ologues des annĂ©es 1800 ne pensaient pas que des inondations d’une telle ampleur Ă©taient possibles. Les procĂ©dĂ©s modernes ont prouvĂ© qu’un Ă©vĂ©nement gĂ©ologique ancien pouvait avoir eu lieu. Le problĂšme est que les inondations trĂšs importantes sont rares », explique Baker. Tout comme la catastrophe causĂ©e par la mĂ©tĂ©orite Chicxulub qui a changĂ© la vie sur Terre Ă  tout jamais, les inondations phĂ©nomĂ©nales ne se produisent pas tous les ans – ni mĂȘme durant un million d’annĂ©es. Les scientifiques ont commencĂ© Ă  explorer l’histoire de la MĂ©diterranĂ©e dĂšs les annĂ©es 1950, lorsqu’ils ont retrouvĂ© des dĂ©pĂŽts salins sur les cĂŽtes, mettant en Ă©vidence l’existence d’une mer ancienne particuliĂšrement saumĂątre. Dans les annĂ©es 1970, les chercheurs Ă  bord du navire de forage Glomar Challenger ont menĂ© une campagne de carottage des fonds marins qui leur a enfin permis de dĂ©couvrir les dĂ©pĂŽts salins, vestiges de cette Ă©poque tumultueuse de l'histoire de la MĂ©diterranĂ©e. Des Ă©lĂ©ments qui ressemblaient Ă  la surface fissurĂ©e d’une vasiĂšre exposĂ©e au soleil ont Ă©tĂ© retrouvĂ©s dans les couches supĂ©rieures de sel – un indice que les eaux n’ont pas toujours Ă©tĂ© houleuses, selon Ryan. Cependant, la question de savoir quelle quantitĂ© d’eau s’est Ă©vaporĂ©e et combien cela a durĂ© fait toujours couler beaucoup d’encre. Au fil des ans, nombre de chercheurs se sont penchĂ©s sur ces eaux intrigantes et, avec l’accumulation de preuves, la situation est devenue de plus en plus dĂ©routante. Le long du bassin, on retrouve des fossiles de crĂ©atures qui montrent que la MĂ©diterranĂ©e Ă©tait pleine d’eau avant de se reconnecter Ă  l’Atlantique, dit Wout Krijgsman, gĂ©ologue Ă  l’universitĂ© d’Utrecht aux Pays-Bas. Avant l’inondation, la rĂ©gion n’était peut-ĂȘtre pas un dĂ©sert mais une mer rĂ©duite. OĂč sont passĂ©s tous les sĂ©diments ? Voici une des principales questions Ă©tudiĂ©es par GarcĂ­a-Castellanos et d’autres personnes. Plus de 1 000 kilomĂštres cubes de sĂ©diments auraient Ă©tĂ© Ă©parpillĂ©s dans le bassin mĂ©diterranĂ©en se rassemblant dans des compartiments oĂč le dĂ©bit d’eau Ă©tait faible. Cependant, les sĂ©diments qui se sont formĂ©s bien avant que les gens ne mettent les pieds dans la rĂ©gion sont actuellement enfouis sous les fonds marins. Pour repĂ©rer d’anciens indices, les chercheurs ont recours Ă  une sorte de sonde gĂ©ologique qui enverrait des vibrations sismiques, depuis un bateau, et jusqu’aux fonds marins de la MĂ©diterranĂ©e pour en mesurer les Ă©chos. Une poche de roches et de sable, sans doute dĂ©posĂ©e par l’inondation, a Ă©tĂ© dĂ©couverte Ă  l’est de la frontiĂšre qui sĂ©pare les bassins est et ouest. En consultant les anciennes donnĂ©es sismiques, GarcĂ­a-Castellanos et ses collĂšgues pensent avoir trouvĂ© un autre dĂ©pĂŽt de sĂ©diments sous forme de traĂźnĂ©e rocheuse qui se prolonge derriĂšre un volcan sous-marin. Bien que les poches de sĂ©diments soient des dĂ©couvertes intrigantes, elles n’ont pas fait l’objet de travaux d’échantillonnage, ce qui fait que les scientifiques ne savent pas exactement Ă  quel moment celles-ci se sont formĂ©es, affirme Flecker. Mais le mystĂšre pourrait bientĂŽt ĂȘtre Ă©lucidĂ©. Flecker et d’autres espĂšrent forer plusieurs lieux Ă  travers la MĂ©diterranĂ©e Ă  la recherche d’autres indices en lien avec ces moments importants du passĂ© gĂ©ologique de la rĂ©gion. Les travaux de forage Ă  venir pourraient nous Ă©clairer sur ce qui s’est vĂ©ritablement passĂ© », conclut Ryan. Cet article a initialement paru sur le site en langue anglaise.

MaghrebEmergent - Un partenariat gagnant/gagnant pour une prospĂ©ritĂ© partagĂ©e des deux rives de la MĂ©diterranĂ©e % Skip to content. 12-11-2021. Accueil. ActualitĂ©s. Économie. Entreprise. Energie. Politique. Finances-MarchĂ©s. High-Tech. Contributions. BrĂšves
EspĂšce cosmopolite ClĂ© d'identification Dauphin de 3 Ă  4,5 mCouleur grise Ă  presque blanche en raison de multiples cicatrices et balafres clairesNageoire dorsale foncĂ©e et falciforme, de prĂšs de 50 cm de hautTĂȘte arrondie sans rostreCannelure entre le front et la lĂšvre avec des yeux bien ronds et trĂšs foncĂ©s Noms Autres noms communs français Dauphin gris, grampus, grampus gris Noms communs internationaux Risso's dolphin, grey dolphin, white-headed grampus, white-head dolphin, grey grampus GB, Grampo, delfino di Risso I, Delfin de Risso, fabo calderĂłn, calderĂłn gris, delfin chato E, Rundkopfdelphin, Rissodelphin D, Grampo, golfinho-de-risso P, Gramper, grijze dolfijn NL, Rissos delfin, grĂ„ delfin SuĂšde, Seryy del'fin Russie, Hana gondo kujira Japon Synonymes du nom scientifique actuel Delphinus griseus G. Cuvier, 1812Delphinus rissoanus Desmarest, 1822Grampus rissoanus Desmarest, 1822Grampus stearnsii Dall, 1873 Distribution gĂ©ographique EspĂšce cosmopolite Zones DORIS ● Europe cĂŽtes françaises, ○ [MĂ©diterranĂ©e française], ○ [Atlantique Nord-Est, Manche et mer du Nord françaises], ● Atlantique Nord-Ouest, ● Indo-Pacifique, ○ [Mer Rouge], ● CaraĂŻbes On trouve gĂ©nĂ©ralement Grampus griseus dans les eaux tempĂ©rĂ©es, froides Ă  tropicales du monde limite nord de son aire de rĂ©partition dans l'Atlantique serait reprĂ©sentĂ©e par les Ăźles Shetland Royaume-Uni et Terre-Neuve Canada et pour le Pacifique par le golfe de l'Alaska. Au sud, l'espĂšce se rencontre jusqu'aux cap Horn et cap de Bonne-EspĂ©rance ainsi qu'en Australie et en MĂ©diterranĂ©e, le dauphin de Risso est surtout concentrĂ© dans la partie octobre 2013 et pour la premiĂšre fois, 5 individus ont Ă©tĂ© observĂ©s Ă  La RĂ©union au large de Ste-Suzanne. Biotope C'est un dauphin de haute mer, s'approchant parfois des cĂŽtes, qui frĂ©quente le talus continental, l'aplomb des tombants, des canyons sous-marins et les fonds allant jusqu'Ă  1000 mĂštres de profondeur. Description D' 1,50 m Ă  la naissance, la taille du dauphin de Risso varie entre 3 et 4,5 m Ă l'Ăąge adulte. Il peut alors peser jusqu'Ă  500 un animal effilĂ© Ă  l'arriĂšre et plutĂŽt robuste Ă  l'avant. Il possĂšde une tĂȘte presque carrĂ©e avec un melon* bien marquĂ©, qui prĂ©cĂšde une large poitrine. On remarque un pli ou une cannelure joignant le front Ă  la lĂšvre supĂ©rieure, caractĂ©ristique de l'espĂšce. Le dauphin de Risso ne possĂšde pas de rostre* sur le museau mais un bec, peu Ă©vent* simple est visible sur le dessus du griseus ne possĂšde pas de dents sur la mĂąchoire supĂ©rieure mais trois Ă  sept paires de dents six Ă  quatorze dents tapissent le bout de la mĂąchoire couleur du grampus change tout au long de sa vie gris pĂąle Ă©tant jeune avec, chez les sujets nouveaux-nĂ©s, de lĂ©gĂšres traces blanches dĂ»es aux plis de sa position fƓtale puis plus sombre, le corps des individus devient blanc au fil du changement de couleur est dĂ» aux multiples cicatrices et scarifications zĂšbrant leur corps, s'accumulant au fil du temps et rĂ©sultant des interactions entre yeux bien ronds et trĂšs foncĂ©s peuvent alors se distinguer sur la masse palettes natatoires nageoires pectorales des cĂ©tacĂ©s, en forme de croissant, gardent quant Ă  elles une couleur nageoire dorsale de ce dauphin est trĂšs particuliĂšre falciforme, pointue Ă  son extrĂ©mitĂ©, elle est fine et, proportionnellement Ă  la longueur du corps, c'est la plus longue dorsale de tous les cĂ©tacĂ©s, Elle est plus foncĂ©e que le reste du corps et est situĂ©e au milieu du dos de l' nageoire caudale, sombre Ă©galement, possĂšde des bouts pointus, fuyant vers l'arriĂšre, et une Ă©chancrure centrale bien marquĂ©e. EspĂšces ressemblantes La diffĂ©renciation entre les dauphins de Risso et les grands dauphins corpulences similaires et formes de dorsales proches se fait aisĂ©ment car ces derniers sont munis d'un rostre bien dĂ©marquĂ© et ne montrent pas les entrelacs de cicatrices assez typiques de Grampus globicĂ©phales Globicephala melas et Globicephala macrorhynchus ont Ă©galement, comme Grampus griseus, une tĂȘte sans rostre, avec un melon prononcĂ©. Ils pourraient donc ĂȘtre source de confusions avec les dauphins de Risso, notamment les plus jeunes Ă  cause de la couleur sombre, car non griffĂ©e de clair, de ces derniers. Mais la forme de la nageoire dorsale n'est pas du tout la mĂȘme et elle tombe vers l'arriĂšre chez les globicĂ©phales. En plus de la forme de cette dorsale, la couleur en diffĂšre chez les individus adultes des deux espĂšces noire pour l'une et zĂ©brĂ©e de blanc pour l' les faits, d'autres espĂšces de cĂ©tacĂ©s encore peuvent engendrer des confusions avec le jeune grampus, Ă  cause de sa couleur sombre pĂ©ponocĂ©phale, pseudo-orque ou orque pygmĂ©e, par exemple. Ceci dit, les concurrents Ă  l'identification sont en gĂ©nĂ©ral plus foncĂ©s et les jeunes dauphins de Risso se trouvent habituellement Ă  proximitĂ© des adultes de leur espĂšce qui eux, rendent l'identification plus pourrait Ă©ventuellement confondre le dauphin de Risso ĂągĂ© avec le bĂ©louga Delphinapterus leucas, Ă  cause de la couleur presque blanche. Mais les bĂ©lougas, qui n'ont pas de rostre non plus, n'ont pas la nageoire dorsale aussi haute que chez le grampus. De plus, ils n'Ă©voluent pas dans les mĂȘmes eaux tempĂ©rĂ©es et se trouvent souvent plus au loin, la haute nageoire dorsale du dauphin de Risso pourrait Ă©ventuellement ĂȘtre confondue avec celle de l'orque Orcinus orca mĂąle. Alimentation La plupart du temps le grampus se caractĂ©rise comme espĂšce teutophage, c'est-Ă -dire qu'il se nourrit quasi-exclusivement de cĂ©phalopodes et notamment de calmars. Il peut aussi se nourrir de petits palais de l'animal est bordĂ© de protubĂ©rances de la gencive qui semblent agir comme des fausses dents. Sa dentition exclusivement rĂ©partie sur la mĂąchoire infĂ©rieure et c'est la seule espĂšce de sa famille en ce cas, est cohĂ©rente avec son rĂ©gime chasse est gĂ©nĂ©ralement nocturne mais cela peut varier et sa technique de chasse fait un usage intensif de son systĂšme d'Ă©cholocation*. Le dauphin de Risso peut sonder jusqu'Ă  30 minutes pour chasser. Reproduction - Multiplication Chez ce dauphin, la maturitĂ© sexuelle est atteinte entre 10 et 13 ans et ce, pour les deux petit tous les 2 Ă  4 ans avec une pĂ©riode de gestation chez la femelle de 13 Ă  14 pĂ©riode de mise bas est assez incertaine, on la suppose assez flexible. Des nouveaux-nĂ©s ont Ă©tĂ© observĂ©s en MĂ©diterranĂ©e aussi bien en mai qu'en couleur du jeune Grampus griseus est d'un gris olivĂątre Ă  brun pĂąle presque uniforme avec une partie plus sombre s'Ă©tendant de la nuque Ă  la base de la caudale. Il ne montre donc pas encore de scarifications blanches. Vie associĂ©e On peut rencontrer quelques fois le dauphin de Risso en compagnie d'autres espĂšces de dauphins Tursiops truncatus, Stenella coeruleoalba, Delphinus delphis
La raison exacte de ce fait, courant au demeurant, du mĂ©lange des espĂšces durant certaines activitĂ©s reste encore Ă  dĂ©terminer. Divers biologie Les cicatrices blanches que l'on retrouve sur le dauphin de Risso sont dues au fait que la couche supĂ©rieure de son Ă©piderme ne se renouvelle pas. Lorsqu'elle est Ă©corchĂ©e, elle laisse apparaĂźtre une sous-couche blanche dĂ©finitive. Ces balafres et scarifications peuvent ĂȘtre le rĂ©sultat d'interactions conflictuelles ou de jeux entre individus mais aussi et surtout elles sont la preuve d'une Ă©troite relation entre ces mĂȘmes individus. Le dauphin de Risso est un animal sociable qui ne s'empĂȘche pas de mordre ses congĂ©nĂšres en "preuves d'affection".Les cicatrices sont Ă©galement trĂšs utiles aux cĂ©tologues car elles peuvent leur permettre de reconnaĂźtre les individus entre eux lors de campagnes d'identification en mer. Elles simplifient la crĂ©ation de bases de donnĂ©es Ă©laborĂ©es grĂące Ă  la dauphin de Risso adopte souvent des postures bien particuliĂšres. Par exemple le corps vertical et la tĂȘte sortie de l'eau durant plusieurs secondes. On appelle cette posture, le "spywatching" ou "spy-hopping".On le retrouve Ă©galement vertical avec la nageoire caudale en l'air "lobtailing".Les sauts sont plus rares et souvent avortĂ©s. Relativement peu de sauts Ă©mergeant le corps en griseus nage de maniĂšre lente et calme, la tĂȘte et le corps n'Ă©mergeant que partiellement, la grande nageoire dorsale suivant le mouvement. Il est considĂ©rĂ© nĂ©anmoins comme remarquablement agile. Parfois, la nageoire caudale est visible lorsqu'il saute, qu'il sonde ou encore lors de comportements vitesse maximale de ce cĂ©tacĂ© est d'environ 25-30 km/h 7-8 km/h en vitesse de croisiĂšre, les pointes de vitesse Ă  30 km/h Ă©tant rares.Son souffle est plutĂŽt court et assez difficilement observable depuis la surface. Informations complĂ©mentaires Le dauphin de Risso se regroupe parfois en bancs d'une dizaine d'individus mais ces groupes peuvent, en se rĂ©unissant entre eux, atteindre des tailles beaucoup plus consĂ©quentes parfois plusieurs centaines, provisoirement.Lorsqu'ils chassent en groupe, les dauphins de Risso se tiennent souvent en ligne et se mĂȘlent parfois Ă  des groupes d'autres espĂšces, notamment le dauphin commun mais aussi grands dauphins, dauphins bleus et blancs, globicĂ©phales, marsouins de Dall, lagĂ©norhynques Ă  flancs blancs du Pacifique, dauphins tachetĂ©s, faux orques, orque pygmĂ©e et mĂȘme cachalots et baleines ! L'interaction avec de grands mammifĂšres ne semble pas leur faire peur, au contraire !A l'intĂ©rieur d'un groupe de Grampus griseus, quelle que soit la taille du groupe, il est possible qu'il y ait une organisation sociale particuliĂšre. Par exemple, des Ă©chouages massifs ont conduit par leur Ă©tude Ă  penser que des sous-groupes comprenant des dauphins de mĂȘme Ăąge et de mĂȘme sexe se formaient, Ă  l'intĂ©rieur mĂȘme du dauphins de Risso ne sont pas migrateurs mais leur comportement Ă©voque un peu le nomadisme. C'est-Ă -dire qu'ils se retrouvent aux mĂȘmes endroits, avec une pĂ©riodicitĂ© de plusieurs mois et reviennent dans ces endroits avec population de Grampus griseus en MĂ©diterranĂ©e nord-occidentale est estimĂ©e Ă  3 000 individus environ mais il est difficile de donner une estimation de sa population au niveau espĂšces d'odontocĂštes de MĂ©diterranĂ©e sont atteintes par une Ă©pidĂ©mie virale de morbillivirus, en recrudescence ces derniĂšres annĂ©es et causant pneumopathies et troubles neurologiques. Si beaucoup de dauphins bleus et blancs Stenella coeruleoalba et des grands dauphins Tursiops truncatus semblent touchĂ©s et s'Ă©chouent ou meurent en mer, on ne sait pas encore si le dauphin de Risso y est rĂ©ellement Nouvelle-ZĂ©lande un individu baptisĂ© Pelorus-Jack escorta pendant 24 ans de 1888 Ă  1912 des bateaux Ă  travers le dĂ©troit de Cook. Ce grampus fut protĂ©gĂ© par une loi en 1904 aprĂšs avoir Ă©tĂ© l'objet d'une tentative d' estime que la longĂ©vitĂ© de Grampus griseus peut dĂ©passer 40 ans [Sidois 2008].Les principaux dangers liĂ©s Ă  l'homme auxquels le dauphin de Risso est arrive qu'au cours de campagnes de pĂȘche dans l'Atlantique Nord des dauphins de Risso soient accidentellement pĂȘchĂ©s. Par contre, ils font partie des espĂšces sciemment chassĂ©es au Japon pour la consommation !Comme la plupart des espĂšces de cĂ©tacĂ©s, notre dauphin de Risso est exposĂ© aux risques des sacs en plastique et des canettes mĂ©talliques qu'il ingĂšre. Nombre de ces articles ont Ă©tĂ© trouvĂ© dans les estomacs autopsiĂ©s de certains animaux Ă©chouĂ©s. En effet, Grampus griseus semble fortement apprĂ©cier le jeu avec des sacs en plastique qui font l'objet d'Ăąpres parties de "ballon" entre congĂ©nĂšres et il n'est pas Ă©tonnant que l'ingestion advienne, avec les consĂ©quences que l'on Risso pharmacien niçois et naturaliste a dĂ©crit ce dauphin en 1811 pour la premiĂšre fois d'aprĂšs un spĂ©cimen de Nice. Parce qu'il n'avait pas de dents en haut, comme les cachalots, il l'appela PhysetĂšre genre d'appartenance et autre nom commun des cachalots et il envoya une notice ainsi qu'un dessin Ă  Georges Cuvier. En 1812, Cuvier trouvera un spĂ©cimen Ă  Brest semblable Ă  celui dĂ©couvert un an plus tĂŽt par Risso et pourra en examiner le squelette. Cuvier va dĂ©crire cette espĂšce, la nommera Delphinus griseus mais en hommage Ă  son ami niçois, Cuvier lui donnera le nom vernaculaire de dauphin de ce sujet, il Ă©tait courant, aux XVIIIe-XIXe siĂšcles, que de simples membres de sociĂ©tĂ©s savantes, des Ă©rudits ne frĂ©quentant pas le cĂ©nacle scientifique parisien mais issus des acadĂ©mies de provinces pharmaciens, mĂ©decins de campagnes, avocats, etc. fassent preuve d'une Ă©rudition exemplaire en fixant pointilleusement observations et rĂ©flexions sur le spectacle de la nature, se rĂ©vĂ©lant souvent des naturalistes de premier plan. A cet Ă©gard, Cuvier tenant Risso pour un des meilleurs naturalistes de son temps aurait dit de celui-ci "Ah, si seulement il eĂ»t Ă©tĂ© parisien !". RĂ©glementation Etant donnĂ© que Grampus griseus fait partie de l'ordre des CĂ©tacĂ©s, cette espĂšce est soumise Ă  plusieurs rĂ©glementations, notamment - ACCOBAMS Accord sur la conservation des cĂ©tacĂ©s de la MĂ©diterranĂ©e, de la mer Noire, et de la Zone Atlantique Sanctuaire Pelagos 1999 Espace maritime de 87500 kmÂČ faisant l'objet d'un accord entre l'Italie, Monaco et la France pour la protection des mammifĂšres marins qui le Convention de Barcelone 1976 Protection de la MĂ©diterranĂ©e contre la pollution, assurer une protection particuliĂšre aux espĂšces et aux habitats menacĂ©s dont l'importance est jugĂ©e vitale pour la conservation de la Convention de Berne 1979 assurer la conservation de la flore et de la faune sauvages et de leurs habitats naturels et protĂ©ger les espĂšces migratrices menacĂ©es d' Convention de Bonn ou CMS 1979 Convention sur la conservation des espĂšces migratrices appartenant Ă  la faune Convention CITES ou de Washington figure dans l'annexe Liste rouge UICN Data Deficient, donnĂ©es insuffisantes.- RĂšglement du 20 janvier 1981 L'importation de produits issus de cĂ©tacĂ©s destinĂ©s Ă  des fins commerciales est interdite dans la CommunautĂ© ArrĂȘtĂ© du 20 octobre 1970 Il est interdit de dĂ©truire, de poursuivre ou de capturer par quelque procĂ©dĂ© que ce soit, mĂȘme sans intention de les tuer, les mammifĂšres marins de la famille des delphinidĂ©s dauphins et marsouins ».- ArrĂȘtĂ© du 27 juillet 1995 sont interdits sur tout le territoire national et en tout temps, la destruction, la mutilation de tous les cĂ©tacĂ©s et, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat ». Origine des noms Origine du nom français Le dauphin de Risso doit son nom vernaculaire au pharmacien et naturaliste niçois du mĂȘme nom Antoine Risso 1777-1845, qui l'a fait connaĂźtre le premier avec exactitude. C'est Cuvier qui l'a nommĂ© ainsi en hommage Ă  Risso voir Ă  Informations complĂ©mentaires. Origine du nom scientifique Grampus du latin [crassus] = gros. Par l'altĂ©ration du latin crassus piscis qui signifie "gros poisson", Grampus vient de l'ancien français graspeis et/ou du mot normand graspois, passĂ© outre-manche d'oĂč le britannique Gray crĂ©a le genre Grampus en du latin [griseus] = gris. Le nom scientifique complet signifie donc "gros poisson gris". Classification NumĂ©ro d'entrĂ©e WoRMS 137098 Termes scientifiques Termes en français Descriptif Embranchement Chordata ChordĂ©s Animaux Ă  l’organisation complexe dĂ©finie par 3 caractĂšres originaux tube nerveux dorsal, chorde dorsale, et tube digestif ventral. Il existe 3 grands groupes de ChordĂ©s les Tuniciers, les CĂ©phalocordĂ©s et les VertĂ©brĂ©s. Sous-embranchement Vertebrata VertĂ©brĂ©s ChordĂ©s possĂ©dant une colonne vertĂ©brale et un crĂąne qui contient la partie antĂ©rieure du systĂšme nerveux. Classe Mammalia MammifĂšres VertĂ©brĂ©s possĂ©dant des poils et des glandes mammaires produisant du lait. Ordre Cetacea CĂ©tacĂ©s MammifĂšres aquatiques possĂ©dant des nageoires Ă  la place des pattes. Narines situĂ©es au sommet du crĂąne. Sous-ordre Odontoceti OdontocĂštes CĂ©tacĂ©s munis de dents fixĂ©es au rostre et Ă  la mandibule, et d’un melon prononcĂ© en avant du crĂąne. Un orifice unique, l’évent, au sommet du crĂąne. Famille Delphinidae DelphinidĂ©s Deux premiĂšres vertĂšbres cervicales soudĂ©es. Genre Grampus EspĂšce griseus
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N° 3615 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE EnregistrĂ© Ă  la PrĂ©sidence de l'AssemblĂ©e nationale le 29 mars 2016 RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES SUR LE PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR LE SÉNAT, autorisant l’accession de la France au protocole sur le statut des quartiers gĂ©nĂ©raux militaires internationaux créés en vertu du TraitĂ© de l’Atlantique Nord, PAR M. Guy-Michel CHAUVEAU DĂ©putĂ© —— ET ANNEXE TEXTE DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES Voir les numĂ©ros SĂ©nat 286, 457, 458 et 111 2015-2016. AssemblĂ©e nationale 3578, 3620 SOMMAIRE ___ Pages INTRODUCTION 5I. UN DÉMARCHE DE COHÉRENCE ET DE CONSÉQUENCE 7A. L’ABOUTISSEMENT D’UN RETOUR ENGAGÉ DÈS 1995 7 B. TROIS ÉLÉMENTS SUPPLÉMENTAIRES À PRENDRE EN COMPTE 9 1. La simplicitĂ© administrative et la sĂ©curitĂ© juridique 9 2. L’influence française 10 3. L’absence d’incidence et ainsi d’inflexion sur notre positionnement vis-Ă -vis de l’OTAN 11 4. Une nĂ©gociation sans difficultĂ© 12 II. UN ACCORD TECHNIQUE CLASSIQUE, QUI NE SOULÈVE AUCUNE DIFFICULTÉ 13A. LE CHAMP D’APPLICATION LES QUARTIERS GÉNÉRAUX MILITAIRES INTERALLIÉS, LEURS PERSONNELS ET LEURS PERSONNES À CHARGE 131. Les structures civiles et militaires de l’OTAN et leurs statuts 13a. Les structures de l’OTAN 13 b. La convention de Londres de 1951 SOFA OTAN sur le stationnement des forces armĂ©es 14 c. La convention d’Ottawa de 1951 sur le statut de l’OTAN 15 2. Le protocole de Paris un texte spĂ©cifique aux quartiers gĂ©nĂ©raux militaires internationaux 15a. Une mise en Ɠuvre, avec des adaptations, de la convention SOFA OTAN 15 b. Son champ d’application les quartiers gĂ©nĂ©raux militaires internationaux, ainsi que leurs personnels civils et militaires 15 B. DES DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES, FISCALES ET TECHNIQUES 161. Le statut des quartiers gĂ©nĂ©raux 16 2. La couverture juridique des personnes civils et militaires, et de leurs ayant droits 17 3. Le rĂšglement des diffĂ©rends et les dispositions finales 18 C. UNE RATIFICATION NÉCESSAIREMENT PAR VOIE LÉGISLATIVE 19 D. UNE APPLICATION ÉVENTUELLE À CERTAINS QUARTIERS GÉNÉRAUX ET CERTAINES STRUCTURES EN FRANCE, MAIS APRÈS UNE DÉCISION EXPLICITE AU CAS PAR CAS 20 EXAMEN EN COMMISSION 23 ANNEXE N° 1 LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES 25 ANNEXE TEXTE DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES 27 INTRODUCTION Mesdames, Messieurs, La rĂ©intĂ©gration par la France de la structure du commandement intĂ©grĂ© de l’Organisation du TraitĂ© de l’Atlantique OTAN, en 2009, conduit naturellement Ă  se poser la question de la ratification du protocole de Paris du 28 aoĂ»t 1952 sur le statut des quartiers militaires internationaux créés en vertu du traitĂ© de Washington du 4 avril 1949 donnant naissance Ă  l’Alliance atlantique. Ce protocole a Ă©tĂ© une premiĂšre fois ratifiĂ© par la France, le 20 janvier 1955, alors que notre pays, membre fondateur de l’Alliance, accueillait non seulement le siĂšge de l’OTAN, mais aussi le Grand quartier gĂ©nĂ©ral des puissances alliĂ©es en Europe GQGPAE ou SHAPE en anglais, Ă  Rocquencourt. À l’AssemblĂ©e nationale, le rapporteur en Ă©tait le gĂ©nĂ©ral Pierre Billotte. Ce protocole a Ă©tĂ© dĂ©noncĂ© le 30 mars 1966, avec effet au 31 mars 1967, lorsque la France a dĂ©cidĂ©, dans les circonstances historiques que nous connaissons, de quitter la structure de commandement intĂ©grĂ©e. A alors eu lieu le transfert du SHAPE en Belgique, Ă  Mons, oĂč il est toujours Ă©tabli. Cinquante ans aprĂšs, la dĂ©marche inverse s’impose. D’une part, la rĂ©intĂ©gration opĂ©rĂ©e Ă  partir de 2009 a donnĂ© des rĂ©sultats positifs. Sa pertinence a Ă©tĂ© confirmĂ©e dĂšs 2012 par le rapport pour le PrĂ©sident de la RĂ©publique française sur les consĂ©quences du retour de la France dans le commandement intĂ©grĂ© de l’OTAN, sur l’avenir de la relation transatlantique et les perspectives de l’Europe de la dĂ©fense » Ă©tabli par M. Hubert VĂ©drine, ancien ministre des affaires Ă©trangĂšres. Ensuite, le protocole est un texte trĂšs technique, de consĂ©quence, dont les dispositions de type accord de siĂšge d’une organisation internationale » ne soulĂšvent pas de difficultĂ©. Il dĂ©finit le cadre juridique du stationnement des quartiers gĂ©nĂ©raux interalliĂ©s et accorde une couverture juridique administrative, douaniĂšre et fiscale Ă  leurs personnels militaires et civils, ainsi qu’à leurs ayant droits. Il complĂšte et prĂ©cise la convention de Londres du 19 juin 1951 entre les États parties au TraitĂ© de l’Atlantique Nord sur le statut de leurs forces, dite SOFA OTAN Status Of Force Agreement, sur le statut des forces armĂ©es d’un pays membre de l’Alliance lorsqu’elles sont dĂ©ployĂ©es sur le territoire d’un autre État membre. Cette convention n’a jamais Ă©tĂ© dĂ©noncĂ©e par la France. De plus, il n’implique aucune inflexion ni aucun inflĂ©chissement de notre position au sein de l’OTAN. Sa ratification ouvre Ă  l’opposĂ© la perspective d’une valorisation sur notre territoire des quartiers gĂ©nĂ©raux et structures militaires françaises certifiĂ©s par l’OTAN et ouverts Ă  la multi-nationalitĂ©. Enfin, Ă  quelques mois du prochain sommet de l’OTAN, qui aura lieu les 8 et 9 juillet 2016 Ă  Varsovie, la France, qui est l’un des trĂšs rares membres de l’Alliance Ă  avoir une capacitĂ© militaire opĂ©rationnelle de premier plan, ne peut que gagner Ă  conforter son influence au sein de l’Alliance en montrant qu’elle est prĂȘte, si nĂ©cessaire, Ă  dĂ©velopper ses quartiers gĂ©nĂ©raux en accueillant sur son sol des personnels des armĂ©es alliĂ©es dans les mĂȘmes conditions que les autres États. Au surplus, il faut toujours le rappeler, l’Alliance atlantique est une alliance dĂ©fensive fondĂ©e sur le principe de l’assistance mutuelle en cas d’attaque armĂ©e contre un de ses membres, comme le prĂ©voit l’article 5 du traitĂ© de 1949, selon le principe tous pour un, un pour tous ». C’est dans cette perspective que le prĂ©sent projet de loi visant Ă  autoriser l’accession de la France au protocole de Paris, a Ă©tĂ© adoptĂ© par le SĂ©nat, Ă  l’issue d’un dĂ©bat en sĂ©ance publique, le 15 mars dernier, sur le rapport de M. Jacques Gautier, sĂ©nateur, vice-prĂ©sident de la dĂ©lĂ©gation française Ă  l’AssemblĂ©e parlementaire de l’OTAN, et qu’il revient Ă  l’AssemblĂ©e de faire de mĂȘme, sans rĂ©serve. I. UN DÉMARCHE DE COHÉRENCE ET DE CONSÉQUENCEA. L’ABOUTISSEMENT D’UN RETOUR ENGAGÉ DÈS 1995L’Alliance atlantique a Ă©tĂ© créée le 4 avril 1949 par le TraitĂ© de Washington. C’est un traitĂ© d’assistance mutuelle en cas d’agression contre l’un de ses membres. Son article 5 dĂ©finit les termes et conditions de cet engagement de dĂ©fense collective. Son dispositif est le suivant Les parties conviennent qu’une attaque armĂ©e contre l’une ou plusieurs d’entre elles survenant en Europe ou en AmĂ©rique du Nord sera considĂ©rĂ©e comme une attaque dirigĂ©e contre toutes les parties, et en consĂ©quence elles conviennent que, si une telle attaque se produit, chacune d’elles, dans l’exercice du droit de lĂ©gitime dĂ©fense, individuelle ou collective, reconnu par l’article 51 de la Charte des Nations Unies, assistera la partie ou les parties ainsi attaquĂ©es en prenant aussitĂŽt, individuellement et d’accord avec les autres parties, telle action qu’elle jugera nĂ©cessaire, y compris l’emploi de la force armĂ©e, pour rĂ©tablir et assurer la sĂ©curitĂ© dans la rĂ©gion de l’Atlantique Nord ». Pour la France, l’Alliance atlantique a Ă©tĂ© la rĂ©ponse Ă  sa demande, dĂšs 1945, d’une garantie amĂ©ricaine dont le dĂ©faut dans l’Entre-deux-guerres est l’une des origines du dĂ©sastre de 1940. Elle en est l’un des membres fondateurs. Rapidement, en avril 1951, a Ă©tĂ© mise en place l’Organisation du traitĂ© de l’Atlantique Nord, l’OTAN. Notre pays a accueilli son siĂšge, au Palais de Chaillot, puis Ă  Dauphine, et la structure de commandement militaire, le Grand quartier gĂ©nĂ©ral des puissances alliĂ©es en Europe GQGPAE ou Supreme Headquarters Allied Powers Europe - SHAPE en anglais, d’abord Ă  l’hĂŽtel Astoria Ă  Paris, puis Ă  Rocquencourt. Le premier commandant suprĂȘme alliĂ© Supreme Allied Commander Europe – SACEUR a Ă©tĂ© le gĂ©nĂ©ral Dwight D. Eisenhower. En 1966, la France se retire du commandement militaire intĂ©grĂ©, aprĂšs avoir retirĂ© la flotte de la MĂ©diterranĂ©e dĂšs 1959, et celle de l’Atlantique en 1962. Comme l’observe M. Hubert VĂ©drine dans son rapport sur Les consĂ©quences du retour de la France dans le commandement militaire intĂ©grĂ© de l’Organisation du TraitĂ© de l’Atlantique Nord OTAN, l’avenir de la relation transatlantique et les perspectives de l’Europe de la DĂ©fense », remis au PrĂ©sident de la RĂ©publique le 14 novembre 2012, c’est Ă  la suite de la fin de non-recevoir Ă  la demande de la France, en 1958, d’un directoire Ă  trois et d’une approche mondiale de la sĂ©curitĂ©, et c’est le moment oĂč le gĂ©nĂ©ral de Gaulle, PrĂ©sident de la RĂ©publique, fait le choix d’une stratĂ©gie nuclĂ©aire de stricte dissuasion ». Le siĂšge de l’OTAN dĂ©mĂ©nage alors en Belgique, Ă  Evere, et le SHAPE aussi, Ă  Mons, oĂč il se trouve toujours. Devenu sans objet, le protocole de Paris est dĂ©noncĂ© le 30 mars 1966 avec effet au 31 mars 1967. Pour autant, la France reste membre de l’Alliance et, dĂšs 1967, l’accord Ailleret-Lemnitzer, conclu entre le chef d’état-major des armĂ©es et le SACEUR, prĂ©voit une sĂ©rie de missions françaises de coordination auprĂšs des principaux Ă©tats-majors rĂ©gionaux de l’Alliance. À partir des annĂ©es 1990, s’engage le rapprochement de la France avec le commandement intĂ©grĂ©, d’abord sous la prĂ©sidence de François Mitterrand. Puis, Ă  partir de 1995, M. Jacques Chirac Ă©tant PrĂ©sident de la RĂ©publique, les ministres de la dĂ©fense participent aux rĂ©unions ministĂ©rielles de l’OTAN, les chefs d’état-major français prennent part aux rĂ©unions avec leurs homologues des pays AlliĂ©s, et le reprĂ©sentant militaire français auprĂšs de l’OTAN siĂšge au comitĂ© militaire. Des officiers français servent par ailleurs dĂšs cette date au quartier gĂ©nĂ©ral des forces alliĂ©es en Europe SHAPE, dans les Ă©tats-majors de niveau opĂ©rationnel et dans certains organismes du commandement pour la Transformation Allied Command Transformation – ACT, aprĂšs sa crĂ©ation en 2003. Enfin, en juin 2008, la pleine participation aux structures du commandement intĂ©grĂ©e est annoncĂ©e par le PrĂ©sident de la RĂ©publique, M. Nicolas Sarkozy, au cours des dĂ©bats sur le Livre blanc sur la dĂ©fense nationale, avec deux objectifs d’une part, accroĂźtre notre prĂ©sence et notre influence dans l’Alliance ; d’autre part, faciliter la relance de l’Europe de la dĂ©fense, en levant toute ambiguĂŻtĂ© sur une Ă©ventuelle concurrence entre les deux organisations. Cette dĂ©cision a fait l’objet d’un vote positif Ă  l’AssemblĂ©e nationale en mars 2009, sur la dĂ©claration de politique Ă©trangĂšre du Gouvernement au titre de l’article 49-1 de la Constitution. La France annonce officiellement sa pleine participation aux structures militaires de l’OTAN lors du Sommet de Strasbourg-Kehl les 3 et 4 avril 2009. Ce retour a cependant Ă©tĂ© assorti de deux conditions pour permettre Ă  la France de prĂ©server sa libertĂ© d’apprĂ©ciation pour contribuer ou non aux opĂ©rations de l’OTAN et pour qu’aucune force française ne soit placĂ©e en permanence sous un commandement de l’OTAN en temps de paix. Ainsi, pour les forces armĂ©es françaises, le commandement opĂ©rationnel est toujours exercĂ© par le chef d’état-major des armĂ©es. C’est lui qui fixe le cadre des missions donnĂ©es aux armĂ©es. Seul le contrĂŽle opĂ©rationnel peut ĂȘtre donnĂ© au SACEUR ou Ă  ses autoritĂ©s subordonnĂ©es sur une dĂ©cision nationale. Ce contrĂŽle opĂ©rationnel n’autorise pas l’autoritĂ© qui le dĂ©tient Ă  modifier le cadre des missions, mais seulement Ă  employer les forces dans le cadre fixĂ©. La France maintient Ă©galement son choix de ne pas participer au groupe des plans nuclĂ©aires. Sa dissuasion relĂšve, en effet, du principe de l’autonomie stratĂ©gique, ainsi que de la libertĂ© d’apprĂ©ciation, de dĂ©cision et d’action. Le retour de la France a Ă©tĂ© saluĂ©, puisque l’un des deux commandements stratĂ©giques, avec le poste de commandant suprĂȘme alliĂ© pour la transformation SACT, Ă  Norfolk en Virginie États-Unis, a Ă©tĂ© confiĂ© Ă  un officier gĂ©nĂ©ral français. Depuis septembre 2009, les gĂ©nĂ©raux StĂ©phane Abrial, Jean-Paul Palomeros puis Denis Mercier, en poste actuellement, s’y sont succĂ©dĂ©. La dĂ©cision de pleine participation Ă  l’OTAN a depuis Ă©tĂ© confirmĂ©e par les conclusions du rapport prĂ©citĂ© de M. Hubert VĂ©drine et par le Livre blanc sur la dĂ©fense et la sĂ©curitĂ© nationale de 2013, qui a prĂ©cisĂ© que notre stratĂ©gie de dĂ©fense et de sĂ©curitĂ© nationale ne se conçoit pas en dehors du cadre de l’Alliance atlantique et de notre engagement dans l’Union europĂ©enne ». Par consĂ©quent, l’accession au Protocole de Paris telle que la propose le Gouvernement est, dans cette perspective, une mesure logique qui va de soi. B. TROIS ÉLÉMENTS SUPPLÉMENTAIRES À PRENDRE EN COMPTE 1. La simplicitĂ© administrative et la sĂ©curitĂ© juridiqueL’enjeu de l’accession au Protocole de Paris se mesure de maniĂšre trĂšs concrĂšte. Il doit permettre la simplicitĂ© et la sĂ©curitĂ© juridique lĂ  oĂč rĂšgne actuellement la complexitĂ©. C’est ce qu’illustre le cas du quartier gĂ©nĂ©ral du Corps rĂ©action rapide–France QG-CRR-Fr de Lille, certifiĂ© par l’OTAN. Lors de sa crĂ©ation en 2006, les États concernĂ©s ont signĂ© un arrangement technique qui prĂ©voit qu’il est amendĂ© lorsqu’une nouvelle nation rejoint le CRR -Fr ou qu’une nation le quitte. C’est un processus continu, car des entrĂ©es et des sorties interviennent rĂ©guliĂšrement. Le tableau d’effectifs 2016 du CRR-Fr compte 447 postes, dont 359 pour la France et 88 ouverts aux autres nations. Cet arrangement technique est donc renĂ©gociĂ© en permanence. Actuellement, selon les informations communiquĂ©es, le statut fiscal est accordĂ© par la France au personnel militaire Ă©tranger insĂ©rĂ© dans les QG français de rĂ©action rapide dans le Nord, au cas par cas, Ă  titre privĂ© et de maniĂšre provisoire. En outre, dans la pratique de l’OTAN, les personnels affectĂ©s Ă  un corps de rĂ©action rapide ne relĂšvent pas des catĂ©gories couvertes par la convention de Londres de 1951 dite SOFA OTAN, mais bien de celles couvertes par le protocole de Paris, dont c’est l’objet. Par consĂ©quent, une rĂ©serve des États-Unis a Ă©tĂ© introduite Ă  cet arrangement technique prĂ©citĂ© dit Soutien », liant notamment leur participation Ă  la garantie d’une application du SOFA OTAN Ă  leurs personnels. L’accession au protocole de Paris aurait permis d’éviter une telle construction. Elle mettra, en outre, en cohĂ©rence la pratique de la France avec celle de ses alliĂ©s, pour lesquels la non-reconnaissance du statut des personnels affectĂ©s dans les quartiers gĂ©nĂ©raux internationaux prĂ©vu par le protocole de Paris peut constituer un motif d’incertitude. Outre le CRR-Fr, plusieurs Ă©tats-majors accueillent actuellement des troupes alliĂ©s. Tel est le cas du quartier gĂ©nĂ©ral du corps de rĂ©action rapide europĂ©en CRR-E, situĂ© Ă  Strasbourg, Ă©galement certifiĂ© par l’OTAN. Des personnels des pays alliĂ©s y sont affectĂ©s. Quelques officiers issus des pays AlliĂ©s sont Ă©galement affectĂ©s au sein de l’état-major maritime Ă  Toulon FRMARFOR ou aĂ©rien Ă  Lyon-Mont-Verdun Core JFACC. 2. L’influence françaiseL’accession de la France au protocole de Paris permettrait de valoriser les structures militaires françaises, ainsi que de renforcer leur rayonnement, leur attractivitĂ© et, par consĂ©quent, notre influence au sein de l’Alliance. Plusieurs quartiers gĂ©nĂ©raux ou organismes militaires français pourraient se voir accorder, si nĂ©cessaire et si la France le demande, le bĂ©nĂ©fice des dispositions du protocole de Paris. Cela entraĂźnerait une simplification et une harmonisation des rĂšgles et procĂ©dures administratives liĂ©es Ă  l’accueil de personnel de l’OTAN, Ă  laquelle nos AlliĂ©s se montrent particuliĂšrement sensibles. Le renforcement de l’attractivitĂ© de notre territoire qui en rĂ©sulterait permettrait de valoriser nos structures nationales et, Ă  terme, d’augmenter notre influence au sein du commandement de l’OTAN. Toute perspective d’une consolidation, voire d’un accroissement de l’influence française au sein de l’Alliance, doit ĂȘtre mise en regard avec l’importance et la qualitĂ© des contributions de la France, depuis la fin de la Guerre froide, aux opĂ©rations de l’OTAN, contributions qui sont le reflet de l’excellence et de la disponibilitĂ© de nos forces. La France a notamment participĂ© ainsi aux opĂ©rations de gestion de crise suivantes – dans les Balkans, en Bosnie, de 1993 Ă  2004, dans le cadre de l’IFOR puis de la SFOR, puis lors de la campagne aĂ©rienne de l’OTAN en 1999 visant Ă  mettre fin aux exactions contre les populations civiles au Kosovo. Au Kosovo, la France a, en outre, contribuĂ© Ă  la KFOR, la force de l’OTAN, assurant son commandement Ă  trois reprises. DĂ©but 2014, il a Ă©tĂ© dĂ©cidĂ© du retrait de la composante française ; – en Afghanistan, dĂšs 2001, oĂč elle a apportĂ© une contribution significative Ă  la Force internationale d’assistance Ă  la sĂ©curitĂ© FIAS, placĂ©e depuis 2003 sous le commandement de l’OTAN. Elle a retirĂ© en 2012 ses forces combattantes, et ne participe pas, en effectifs, Ă  la mission de conseil, d’assistance et de formation Resolute Support qui a succĂ©dĂ© au dĂ©but de 2015 Ă  la FIAS. La France contribue toutefois, comme pour toutes les opĂ©rations de l’OTAN, au financement de la mission ; – en Libye, dans le cadre de l’opĂ©ration Protecteur UnifiĂ©, en 2011, oĂč elle a Ă©tĂ© l’un des AlliĂ©s les plus engagĂ©s pour protĂ©ger les populations civiles libyennes. Cette perspective d’une influence accrue doit aussi ĂȘtre mesurĂ©e au regard de la participation française au budget de l’OTAN, par le biais de contributions directes, qui couvrent les dĂ©penses communes lorsqu’elles servent les intĂ©rĂȘts des vingt-huit membres et n’incombent Ă  aucun d’entre eux en particulier. Ces dĂ©penses sont supportĂ©es collectivement suivant le principe du financement commun. La France y contribue Ă  hauteur de 10,63 %. Elle est le troisiĂšme contributeur aux budgets militaires, aprĂšs les États-Unis 22,14 % et l’Allemagne 14,65 %, mais devant le Royaume-Uni 9,84 % et l’Italie 8,41 %. Ce mode de financement recouvre les deux sources de financement des quartiers gĂ©nĂ©raux le budget militaire coĂ»ts d’exploitation et de maintenance des quartiers gĂ©nĂ©raux et le programme OTAN d’investissement au service de la sĂ©curitĂ© dĂ©penses d’infrastructure des quartiers gĂ©nĂ©raux. 3. L’absence d’incidence et ainsi d’inflexion sur notre positionnement vis-Ă -vis de l’OTANComme l’a prĂ©cisĂ© le secrĂ©taire d’État aux affaires Ă©trangĂšres, M. AndrĂ© Vallini, lors de l’examen du projet de loi en sĂ©ance publique le 15 mars, au SĂ©nat, il faut se garder de donner Ă  l’accession au protocole de Paris une portĂ©e qu’elle n’a pas. Celle-ci n’affecte en rien notre position vis-Ă -vis de l’OTAN. Ainsi, le protocole de Paris ne remet en cause aucune des conditions, dĂ©jĂ  Ă©voquĂ©es, mises Ă  la rĂ©intĂ©gration en 2009. Il n’implique aucun inflĂ©chissement de notre position au sein de l’OTAN oĂč la France continuera de faire entendre la voix d’un alliĂ© loyal, solidaire, mais indĂ©pendant ». Il n’amoindrit en aucun cas ses ambitions pour l’Europe de la dĂ©fense, celle de la structuration toujours plus forte et substantielle de la dimension europĂ©enne de l’Alliance. Il ne porte pas non plus atteinte Ă  l’autonomie et Ă  l’indĂ©pendance de la politique de dĂ©fense de la France, et ne porte non plus aucune atteinte Ă  sa souverainetĂ©. 4. Une nĂ©gociation sans difficultĂ© Les nĂ©gociations en vue d’une nouvelle accession de la France au protocole de Paris ont dĂ©butĂ© en septembre 2014, en marge du Sommet de l’OTAN du Pays de Galles. Dans la mesure oĂč la France Ă©tait Partie au protocole jusqu’en 1967, et avait rĂ©intĂ©grĂ© la structure de commandement de l’Otan en 2009, elles se sont dĂ©roulĂ©es sans difficultĂ©. La dĂ©cision française a Ă©tĂ© prĂ©sentĂ©e au SecrĂ©taire gĂ©nĂ©ral de l’OTAN, M. Jens Stoltenberg, par courrier du 21 janvier 2015, ainsi qu’au Conseil de l’Atlantique Nord, conformĂ©ment Ă  la procĂ©dure prĂ©vue par l’article XVIII de la convention de Londres SOFA OTAN auquel renvoie l’article 16 du protocole de Paris. Elle a Ă©tĂ© aussitĂŽt saluĂ©e et a recueilli le soutien unanime des vingt-sept autres membres de l’Alliance, ainsi que le SecrĂ©taire gĂ©nĂ©ral de l’OTAN en a pris acte par courrier en date du 28 janvier 2015. II. UN ACCORD TECHNIQUE CLASSIQUE, QUI NE SOULÈVE AUCUNE DIFFICULTÉA. LE CHAMP D’APPLICATION LES QUARTIERS GÉNÉRAUX MILITAIRES INTERALLIÉS, LEURS PERSONNELS ET LEURS PERSONNES À CHARGE1. Les structures civiles et militaires de l’OTAN et leurs statutsa. Les structures de l’OTANLes structures de l’OTAN sont pour certaines civiles, pour d’autres militaires. Si l’on excepte les Sommets rĂ©unissant les chefs d’État et de Gouvernement et les rĂ©unions au niveau ministĂ©riel, le Conseil de l’Atlantique Nord est la principale instance de dĂ©cision politique de l’OTAN. Il est composĂ© des reprĂ©sentants permanents de chaque pays membre, qui ont rang d’ambassadeur et se rĂ©unissent pour examiner des questions d’ordre politique ou opĂ©rationnel nĂ©cessitant des dĂ©cisions collectives. Il est aussi le cadre permettant de procĂ©der Ă  de larges consultations sur tous les sujets touchant Ă  la paix et Ă  la sĂ©curitĂ© des pays membres. Le groupe des plans nuclĂ©aires, dont la France ne fait pas partie, a pour tĂąche d’examiner la politique nuclĂ©aire de l’Alliance Ă  la lumiĂšre de l’évolution de l’environnement de sĂ©curitĂ©. Il rĂ©unit les ministres de la dĂ©fense de tous les États membres, Ă  l’exception de la France. Le comitĂ© des plans de dĂ©fense est la plus haute instance dĂ©cisionnelle sur les questions relatives Ă  la structure militaire intĂ©grĂ©e de l’Alliance. Les Ă©lĂ©ments constitutifs de l’organisation militaire de l’OTAN sont – le comitĂ© militaire, qui rassemble les chefs d’état-major de la dĂ©fense des États membres de l’OTAN, et qui donne aux commandants stratĂ©giques des orientations concernant les affaires militaires ; – l’État-major militaire international, qui est l’organe exĂ©cutif du comitĂ© militaire ; – le commandement militaire, selon la structure qui suit. Au niveau stratĂ©gique, il y a deux commandements – le commandement alliĂ© OpĂ©rations ACO, dont le quartier gĂ©nĂ©ral SHAPE est comme on l’a vu, Ă  Mons. Il est dirigĂ© par le commandant suprĂȘme des forces alliĂ©es en Europe SACEUR. Le SACEUR est traditionnellement un amĂ©ricain, car il est en mĂȘme temps le commandant en chef des forces des États-Unis en Europe. C’est actuellement le gĂ©nĂ©ral Philip M. Breedlove ; – le commandement alliĂ© Transformation ACT, situĂ© Ă  Norfolk, en Virginie, dirigĂ© par le commandant suprĂȘme alliĂ© Transformation SACT, qui est actuellement le gĂ©nĂ©ral français Denis Mercier. ACO est responsable de toutes les opĂ©rations de l’Alliance, depuis le dĂ©troit de Gibraltar jusqu’en Afghanistan. ACT mĂšne de nombreuses initiatives visant Ă  la transformation de la structure, des forces, des capacitĂ©s et de la doctrine militaires de l’OTAN. Ses responsabilitĂ©s principales englobent la formation, l’entraĂźnement et les exercices, ainsi que la conduite d’expĂ©riences destinĂ©es Ă  Ă©valuer de nouveaux concepts, de mĂȘme que la promotion de l’interopĂ©rabilitĂ© Ă  l’échelle de l’Alliance. Ensuite, au deuxiĂšme niveau, ou niveau opĂ©rationnel, on trouve des commandements de forces interarmĂ©es Joint Force Commands – JFC permanents – Ă  Brunssum Pays-Bas, et Ă  Naples Italie – tous deux capables de conduire des opĂ©rations Ă  partir de leurs emplacements fixes ou de mettre en place un QG de groupes de forces interarmĂ©es multinationales GFIM basĂ© Ă  terre. Le commandement de forces interarmĂ©es de Brunssum a ainsi servi de quartier gĂ©nĂ©ral, sauf pour la composante Mer, Ă  la FIAS en Afghanistan, et le commandement de forces interarmĂ©es de Naples sert de quartier gĂ©nĂ©ral pour les opĂ©rations de l’OTAN dans les Balkans. Le troisiĂšme niveau, niveau des composantes ou niveau tactique, comprend trois commandements de composante de forces interarmĂ©es Single Service Commands – SCCs, qui fournissent aux Ă©lĂ©ments de niveau opĂ©rationnel, des quartiers gĂ©nĂ©raux propres aux diffĂ©rentes armĂ©es Terre, Mer ou Air. Bien que ces commandements de composante soient habituellement subordonnĂ©s Ă  l’un des commandants de forces interarmĂ©es, ils peuvent ĂȘtre affectĂ©s aux opĂ©rations placĂ©es sous un autre commandement lorsque la situation l’exige. Le quartier gĂ©nĂ©ral Air HQ AIRCOM est situĂ© Ă  Ramstein, en Allemagne. Le quartier gĂ©nĂ©ral Mer HQ MARCOM est situĂ© Ă  Northwood, au Royaume-Uni, et le quartier gĂ©nĂ©ral terre HQ LANDCOM est Ă©tabli Ă  Izmir, en Turquie. b. La convention de Londres de 1951 SOFA OTAN sur le stationnement des forces armĂ©esC’est la convention entre les États Parties au TraitĂ© de l’Atlantique Nord sur le statut de leurs forces SOFA OTAN, signĂ©e Ă  Londres le 19 juin 1951, qui dĂ©termine le statut des forces armĂ©es des Parties lorsque celles-ci se trouvent en service sur le territoire mĂ©tropolitain d’une autre Partie. La convention de Londres SOFA OTAN fixe notamment les modalitĂ©s d’entrĂ©e et de sortie du territoire article III, de l’utilisation du permis de conduire article IV et du port de l’uniforme et des armes articles V et VI. Elle prĂ©voit Ă©galement les conditions d’exercice de la compĂ©tence juridictionnelle des États article VII, les modalitĂ©s de rĂšglement des dommages article VIII, ainsi que les dispositions applicables en matiĂšres douaniĂšres et fiscales articles X Ă  XIII. Le protocole de Paris est complĂ©mentaire Ă  la convention SOFA-OTAN, car il fixe les rĂšgles relatives aux quartiers gĂ©nĂ©raux militaires internationaux. c. La convention d’Ottawa de 1951 sur le statut de l’OTANLe Protocole de Paris est Ă©galement complĂ©mentaire Ă  la convention d’Ottawa du 20 septembre 1951 sur le statut de l’Organisation du TraitĂ© de l’Atlantique Nord, des reprĂ©sentants nationaux et du personnel international, Ă  laquelle la France est Ă©galement partie. Celle-ci ne s’applique pas aux quartiers gĂ©nĂ©raux. Cette convention dĂ©finit le statut, les privilĂšges et immunitĂ©s de l’Organisation du TraitĂ© de l’Atlantique Nord – en tant qu’organisation internationale –, de son personnel international et des reprĂ©sentants des États membres assistant aux rĂ©unions de l’OTAN, pour exercer leurs fonctions et remplir leur mission. 2. Le protocole de Paris un texte spĂ©cifique aux quartiers gĂ©nĂ©raux militaires internationaux a. Une mise en Ɠuvre, avec des adaptations, de la convention SOFA OTAN L’article 1er du Protocole de Paris Ă©tant rĂ©servĂ© aux dĂ©finitions, c’est son l’article 2 qui fixe son objet il s’agit d’appliquer aux quartiers gĂ©nĂ©raux militaires interalliĂ©s la convention de Londres de 1951, sous rĂ©serve des dispositions ci-aprĂšs du prĂ©sent protocole », c’est-Ă -dire avec toutes les prĂ©cisions, clarifications et adaptations nĂ©cessaires. Les autres articles du protocole font d’ailleurs largement rĂ©fĂ©rence Ă  cette convention. b. Son champ d’application les quartiers gĂ©nĂ©raux militaires internationaux, ainsi que leurs personnels civils et militairesLes termes quartier gĂ©nĂ©ral militaire international » renvoient Ă  la dĂ©finition du Protocole de Paris, au c de l’article 1er. Sa rĂ©daction est la suivante Par Quartier gĂ©nĂ©ral interalliĂ© » , on entend tout quartier gĂ©nĂ©ral suprĂȘme et tout quartier gĂ©nĂ©ral militaire international créé en vertu du TraitĂ© de l’Atlantique Nord et directement subordonnĂ© Ă  un quartier gĂ©nĂ©ral suprĂȘme ». Sont ainsi prĂ©cisĂ©ment concernĂ©s les Ă©tats-majors militaires de l’OTAN quartiers gĂ©nĂ©raux militaires internationaux ». Il s’agit, comme on l’a vu, soit de SHAPE ACO et d’ACT, soit des Ă©tats-majors immĂ©diatement subordonnĂ©s au niveau opĂ©rationnel ou au niveau tactique JFCs, SSCs En outre, le paragraphe 1 de l’article 14 prĂ©voit que le Conseil de l’Atlantique Nord peut dĂ©cider d’appliquer tout ou partie du Protocole Ă  tout quartier gĂ©nĂ©ral militaire international » ou Ă  toute organisation militaire internationale » instituĂ©s par le TraitĂ© de l’Atlantique Nord, mais qui ne rĂ©pondraient pas aux dĂ©finitions de l’article 1er. Si le terme quartier gĂ©nĂ©ral militaire international » renvoie Ă  la dĂ©finition de l’article 1er du Protocole de Paris, l’expression organisation militaire internationale » est plus large et a vocation Ă  englober toutes les structures militaires dotĂ©es d’un effectif multinational. Actuellement, la France n’a sur son territoire aucun quartier gĂ©nĂ©ral interalliĂ© ni aucune structure assimilĂ©e. Cela pourrait changer Ă  l’avenir, car elle dispose de commandement et de structures certifiĂ©es par l’OTAN et ouvertes Ă  la multi-nationalitĂ©, comme on le verra au D ci-aprĂšs. B. DES DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES, FISCALES ET TECHNIQUESLe Protocole de Paris comprend 16 articles, dont la plupart s’appuient sur la convention de Londres de 1951 SOFA OTAN. Il s’agit de clauses classiques. 1. Le statut des quartiers gĂ©nĂ©rauxLe protocole de Paris fixe pour les quartiers gĂ©nĂ©raux des rĂšgles similaires Ă  celles applicables aux organisations internationales dans les accords de siĂšge. L’article 4 fixe ainsi les droits et obligations des quartiers gĂ©nĂ©raux vis-Ă -vis de leurs personnels civils et militaires Il s’agit des privilĂšges et prioritĂ©s de juridiction. Son dispositif prĂ©cise ainsi les modalitĂ©s du transfert des droits et obligation que la convention de Londres SOFA OTAN confĂšre et impose Ă  un État d’origine ou Ă  ses autoritĂ©s au sujet de ses forces, de ses Ă©lĂ©ments civils ou de leurs personnes Ă  charge, au quartier gĂ©nĂ©ral suprĂȘme et Ă  ses autoritĂ©s subordonnĂ©es. La capacitĂ© juridique des quartiers gĂ©nĂ©raux est prĂ©cisĂ©e – l’article 10 la confĂšre Ă  chaque quartier gĂ©nĂ©ral et lui permet par consĂ©quent de contracter, d’acquĂ©rir et d’aliĂ©ner. L’exercice de cette capacitĂ© peut cependant ĂȘtre soumis Ă  des accords particuliers ; – l’article 11 permet Ă  un quartier gĂ©nĂ©ral d’ester en justice et lui reconnait une large immunitĂ© en matiĂšre de mesures d’exĂ©cution, sauf pour la recherche de preuves d’infraction et pour les infractions douaniĂšres et fiscales. Les exonĂ©rations fiscales et douaniĂšres, prĂ©vues Ă  l’article 8, sont similaires Ă  celles des autres organisations internationales. Les quartiers gĂ©nĂ©raux sont exonĂ©rĂ©s, dans la mesure du possible, des droits et taxes affĂ©rents aux dĂ©penses supportĂ©es par eux dans l’intĂ©rĂȘt de la dĂ©fense commune et pour leur avantage officiel et exclusif. Les États Parties sont invitĂ©s Ă  nĂ©gocier avec les quartiers gĂ©nĂ©raux Ă©tablis sur leur territoire des accords complĂ©mentaires dĂ©taillant la mise en Ɠuvre de ce principe. Les exonĂ©rations douaniĂšres prĂ©vues Ă  l’article XI du SOFA OTAN sont applicables aux quartiers gĂ©nĂ©raux interalliĂ©s. L’article 9 porte sur la liquidation des avoirs acquis et la restitution du foncier et des infrastructures, lorsqu’ils ont cessĂ© d’ĂȘtre nĂ©cessaires Ă  un quartier gĂ©nĂ©ral interalliĂ©. Le produit de la liquidation est rĂ©parti entre les Parties au TraitĂ© de l’Atlantique Nord au prorata de leurs contributions aux dĂ©penses en capital de ce quartier gĂ©nĂ©ral. Les terrains, bĂątiments ou installations mis Ă  disposition par l’État de sĂ©jour sont alors rendus Ă  celui-ci et toute plus ou moins-value des biens immobiliers rĂ©partie selon les mĂȘmes modalitĂ©s. L’article 13 pose le principe de l’inviolabilitĂ© des archives et autres documents officiels, conservĂ©s dans les locaux d’un quartier gĂ©nĂ©ral ou dĂ©tenus par une personne dĂ»ment autorisĂ©e. L’article 5 prĂ©voit la dĂ©livrance de cartes d’identitĂ©s personnelles par le quartier gĂ©nĂ©ral, lesquelles doivent ĂȘtre produites Ă  toute rĂ©quisition. L’article 6 prĂ©cise les conditions d’application, dans le contexte des quartiers gĂ©nĂ©raux interalliĂ©s, de l’article VIII de la convention de Londres SOFA OTAN relatif au rĂšglement des dommages occasionnĂ©s ou subis sur le territoire de l’État de sĂ©jour. L’article 12 autorise un quartier gĂ©nĂ©ral interalliĂ© Ă  dĂ©tenir des devises et Ă  avoir des comptes dans n’importe quelle monnaie. JustifiĂ©e Ă  l’époque du contrĂŽle des changes en Europe, cette disposition est maintenant trĂšs datĂ©e, mĂȘme si son maintien ne crĂ©e aucune difficultĂ©. 2. La couverture juridique des personnes civils et militaires, et de leurs ayant droitsL’article 4 du protocole prĂ©voit que les personnels affectĂ©s aux quartiers gĂ©nĂ©raux bĂ©nĂ©ficient des privilĂšges, et prioritĂ©s de juridiction, mentionnĂ©s Ă  l’article VII de la convention de Londres SOFA OTAN, mais que les pouvoirs de juridiction normalement dĂ©volus Ă  l’État d’origine en matiĂšre pĂ©nale et disciplinaires, les concernant, sont transfĂ©rĂ©s aux autoritĂ©s de l’État dont la loi militaire s’applique Ă  l’intĂ©ressĂ©. Les obligations imposĂ©es par la convention de Londres SOFA OTAN en matiĂšre d’arrestation, d’enquĂȘtes, de recherche de preuves, de rĂšglement des indemnitĂ©s, de droits, taxes et amendes incombent Ă  la fois au quartier gĂ©nĂ©ral interalliĂ© et Ă  l’État d’origine. S’agissant du traitement des demandes d’indemnitĂ©, prĂ©vu au d de l’article 4, pour des actes dommageables commis en dehors de l’exĂ©cution du service ou pour l’usage non autorisĂ© de tout vĂ©hicule des forces armĂ©es, les obligations en principe imposĂ©es Ă  l’État d’origine incombent en l’espĂšce Ă  l’État qui dispose des forces armĂ©es auxquelles l’intĂ©ressĂ© appartient ou Ă  dĂ©faut d’un tel État, au quartier gĂ©nĂ©ral interalliĂ© dont il relĂšve. L’article 7 fixe les conditions dans lesquelles les exonĂ©rations fiscales prĂ©vues Ă  l’article X de la convention de Londres SOFA OTAN sont applicables aux membres des forces et de l’élĂ©ment civil affectĂ©s Ă  un QG, et Ă  leurs personnes Ă  charge. L’exonĂ©ration dans l’État de sĂ©jour permet l’imposition dans l’État de la nationalitĂ©. L’article 8 prĂ©cise les exonĂ©rations douaniĂšres. Le personnel affectĂ© Ă  un quartier gĂ©nĂ©ral peut Ă©galement importer en franchise temporaire de droits dans l’État de sĂ©jour ses effets, un vĂ©hicule et son mobilier personnels. Ces franchises ne s’appliquent en principe pas aux ressortissants de l’État de sĂ©jour. Actuellement, selon les chiffres communiquĂ©s par le ministĂšre de la dĂ©fense au rapporteur du SĂ©nat, M. Jacques Gautier, 1 485 militaires issus de pays de l’OTAN sont affectĂ©s en France, dont – 210 militaires affectĂ©s dans les Ă©tats-majors, les forces ou en coopĂ©ration de formation ; – 30 militaires Ă©lĂšves ou auditeurs dans les Ă©coles ; – 49 militaires affectĂ©s dans les missions de dĂ©fense statut diplomatique ; – 546 affectĂ©s au sein du corps europĂ©en statut traitĂ© de Strasbourg » pour le personnel de l’Union europĂ©enne ; – 500 au sein du bataillon allemand basĂ© Ă  Illkirch qui n’est pas une structure OTAN ; – 150 Ă  l’École de formation de Le Luc en Provence qui n’est pas une structure OTAN. Parmi eux, 240 militaires seraient susceptibles de bĂ©nĂ©ficier du protocole de Paris. 3. Le rĂšglement des diffĂ©rends et les dispositions finalesL’article 15 du protocole prĂ©voit que les contestations relatives Ă  l’interprĂ©tation ou Ă  l’application du protocole sont rĂ©glĂ©es par la nĂ©gociation directe entre les Parties, sans recours Ă  une juridiction extĂ©rieure. Les questions qui ne peuvent ĂȘtre rĂ©glĂ©es de cette maniĂšre sont portĂ©es devant le Conseil de l’Atlantique Nord, sauf disposition contraire. Pour ce qui concerne les dispositions finales, l’article 16 du protocole prĂ©voit que les articles XV et XVII Ă  XX de la convention de Londres SOFA OTAN soient applicables au prĂ©sent protocole comme s’ils en Ă©taient partie intĂ©grante. Il prĂ©cise aussi que le Protocole pourra ĂȘtre complĂ©tĂ© par des accords bilatĂ©raux entre l’État de sĂ©jour et un quartier gĂ©nĂ©ral suprĂȘme. L’article XV de la convention de Londres SOFA OTAN est relatif Ă  son maintien en vigueur en cas d’hostilitĂ©s entraĂźnant l’application des dispositions du TraitĂ© de l’Atlantique Nord. L’article XVII prĂ©voit la possibilitĂ© de rĂ©viser tout article, Ă  tout moment, en adressant une demande au Conseil de l’Atlantique Nord. L’article XVIII concerne les modalitĂ©s de ratification et d’entrĂ©e en vigueur tandis que l’article XIX traite de sa dĂ©nonciation, et fixe un dĂ©lai de prĂ©avis d’un an. Enfin, l’article XX pose le principe d’une application territoriale limitĂ©e au territoire mĂ©tropolitain des États parties contractante et encadre la possibilitĂ© d’une extension Ă  un territoire dont l’État en question assure les relations internationales dans la rĂ©gion de l’Atlantique Nord. C. UNE RATIFICATION NÉCESSAIREMENT PAR VOIE LÉGISLATIVEAu regard de l’article 53 de la Constitution, qui prĂ©voit que les traitĂ©s ou accords 
 qui modifient des dispositions de nature lĂ©gislative 
 ne peuvent ĂȘtre ratifiĂ©s ou approuvĂ©s qu’en vertu d’une loi », l’accession de la France au protocole sur le statut des quartiers gĂ©nĂ©raux militaires internationaux créé en vertu du traitĂ© de l’Atlantique Nord est nĂ©cessaire. Celui-ci porte, en effet, sur la matiĂšre lĂ©gislative. Il Ă©tend, comme on l’a vu, avec des adaptations et prĂ©cisions, l’application de la convention de Londres SOFA OTAN, et notamment ses privilĂšges fiscaux ou ses privilĂšges et prioritĂ©s de juridiction, aux quartiers gĂ©nĂ©raux interalliĂ©s, ainsi qu’à leurs personnels civils et militaires. Tous les États membres de l’OTAN, Ă  l’exception du Canada, ont signĂ© et ratifiĂ© le Protocole de Paris. Le Canada a signĂ© le Protocole de Paris le 28 aoĂ»t 1952, mais ne l’a pas ratifiĂ©. Sa situation gĂ©ographique est trĂšs spĂ©cifique au sein de l’Alliance. Pour la France, une ratification avant le prochain Sommet de l’OTAN, qui aura lieu Ă  Varsovie les 8 et 9 juillet prochains, est opportune. En aoĂ»t 1954, la ratification avait Ă©galement Ă©tĂ© lĂ©gislative, l’AssemblĂ©e nationale suivant ainsi Ă  une trĂšs large majoritĂ©, de 516 contre 100, l’avis favorable du rapporteur, le gĂ©nĂ©ral Pierre Billotte. D. UNE APPLICATION ÉVENTUELLE À CERTAINS QUARTIERS GÉNÉRAUX ET CERTAINES STRUCTURES EN FRANCE, MAIS APRÈS UNE DÉCISION EXPLICITE AU CAS PAR CAS L’accession au protocole de Paris n’entraĂźnera pas de façon automatique et directe l’application de ce texte aux quartiers gĂ©nĂ©raux français certifiĂ©s par l’OTAN. Il faut, en effet, une dĂ©cision spĂ©cifique conformĂ©ment Ă  l’article 14 qui prĂ©voit, comme on l’a vu, que le Conseil de l’Atlantique Nord peut dĂ©cider d’appliquer tout ou partie du protocole Ă  tout quartier gĂ©nĂ©ral militaire international » ou Ă  toute organisation militaire internationale » instituĂ©s par le TraitĂ© de l’Atlantique Nord, mais qui ne rĂ©pondraient pas aux dĂ©finitions de l’article 1. L’expression organisation militaire internationale » est assez large et a vocation Ă  englober toutes les structures militaires dotĂ©es d’un effectif multinational. Ainsi, les structures multinationales situĂ©es en France pourraient faire Ă  l’avenir, si nĂ©cessaire, l’objet d’une dĂ©cision dite d’activation » par le Conseil de l’Atlantique Nord. Il appartiendra alors Ă  la France de formuler, le moment venu de telles demandes, Ă©tant rappelĂ© que la dĂ©cision au sein du Conseil de l’Atlantique Nord de l’OTAN intervient par consensus. L’accession au protocole de Paris n’implique donc pas que ce dernier s’applique de façon automatique aux structures situĂ©es en France, mais ouvre une facultĂ© qui peut ne pas manquer d’intĂ©rĂȘt. En l’état, la liste des quartiers gĂ©nĂ©raux et structures susceptibles de faire l’objet d’une Ă©ventuelle demande d’activation est la suivante. CertifiĂ© par l’OTAN, le quartier gĂ©nĂ©ral du Corps de rĂ©action rapide-France CRR-Fr peut, sur dĂ©cision du Conseil de l’Atlantique Nord et conformĂ©ment aux procĂ©dures en vigueur Ă  l’OTAN, ĂȘtre dĂ©ployĂ© pour un exercice ou pour une mission opĂ©rationnelle dĂ©cidĂ©e par l’OTAN. Il peut Ă©galement l’ĂȘtre pour des exercices et opĂ©rations dirigĂ©es par l’Union europĂ©enne, sur dĂ©cision du Conseil de l’Union europĂ©enne, ou ĂȘtre engagĂ© dans une opĂ©ration dĂ©cidĂ©e par la nation cadre la France de son propre chef. Le QG CRR-Fr ne doit pas cesser d’ĂȘtre Ă  disposition de l’OTAN, ou employĂ© autrement, sans que le SACEUR n’en soit averti au prĂ©alable. Le tableau d’effectif 2016 du CRR-Fr comporte 447 postes, dont 359 France et 88 ouverts Ă  la multinationalitĂ©. Outre la France qui est nation cadre, 12 autres nations contribuent au CRR-Fr Belgique 16, Allemagne 13, Etats-Unis 11, Royaume-Uni 10, Pays-Bas 6, Italie 5, Espagne 3, Hongrie 3, GrĂšce 2, Roumanie 2, Turquie 2, Albanie 1. Des discussions sont en cours avec plusieurs autres nations qui pourraient rejoindre le CRR-FR Ă  moyen terme, dont notamment le Canada et la Pologne. Le quartier gĂ©nĂ©ral du Corps de rĂ©action rapide europĂ©en CRR-E, situĂ© Ă  Strasbourg, est Ă©galement certifiĂ© par l’OTAN. L'emploi du Corps europĂ©en en opĂ©ration relĂšve d’une dĂ©cision des cinq nations cadres. Un comitĂ© commun, composĂ© des chefs d’état-major de la dĂ©fense et des directeurs politiques du ministĂšre des affaires Ă©trangĂšres de chacune de ces nations, se rĂ©unit annuellement pour prendre toutes les dĂ©cisions majeures concernant l’Eurocorps. Le corps europĂ©en n’est subordonnĂ© Ă  aucune organisation militaire. C’est le comitĂ© qui Ă©value les demandes d’aide d’organisations multinationales comme l’Union europĂ©enne, dans le cadre de politique de sĂ©curitĂ© et de dĂ©fense commune, et l’OTAN. Le corps europĂ©en peut Ă©galement ĂȘtre dĂ©ployĂ© au profit des nations cadres. Au 21 janvier 2016, les effectifs du corps europĂ©en Ă©taient les suivants France 230 ; Allemagne 188 ; Espagne 131 ; Belgique 107 ; Luxembourg 2 ; GrĂšce 2 Italie 2 Pologne 111 ; Turquie 3. Le quartier gĂ©nĂ©ral de la force aĂ©romaritime française de rĂ©action rapide FRMARFOR est un Ă©tat-major opĂ©rationnel. Son contrat opĂ©rationnel lui prescrit de pouvoir gĂ©nĂ©rer en tout temps un des Ă©tats-majors tactiques capables de planifier et de conduire des opĂ©rations maritimes dans un cadre national, europĂ©en ou OTAN. Il faut aussi mentionner le centre d’excellence, qu’est le centre d'analyse et de simulation pour la prĂ©paration aux opĂ©rations aĂ©riennes CASPOA, qui a pour mission la formation et l’entrainement aux structures, outils et procĂ©dures de commandement et de contrĂŽle C2, dans le domaine des opĂ©rations aĂ©riennes. Ses formations s’adressent au personnel des armĂ©es françaises provenant en grande majoritĂ© de l’armĂ©e de l’air, au personnel OTAN, et Ă  la plupart des pays avec lesquels la France entretient un partenariat stratĂ©gique. Le centre forme environ un millier de stagiaires par an. Cette unitĂ© est composĂ©e aujourd’hui de 37 personnes, dont trois officiers Ă©trangers un Allemand, un Italien et un AmĂ©ricain. En 2007, le CASPOA a obtenu le label de Centre d’Excellence de l’OTAN dans le domaine du C2 Air. C’est aujourd’hui le seul centre d’excellence OTAN en France. À ce titre, le CASPOA participe aux travaux doctrinaux et de transformation de l’Alliance dans son domaine d’expertise. Le CASPOA est localisĂ© Ă  Lyon-Mont-Verdun avec le JFACC, Ă©tat-major opĂ©ratif aĂ©rien pour la planification et la conduite des opĂ©rations aĂ©riennes. Cet Ă©tat-major, certifiĂ© par l’OTAN, accueille aujourd’hui 3 officiers Ă©trangers un Belge, un Britannique et un Canadien. Compte tenu de ces diffĂ©rents Ă©lĂ©ments, votre rapporteur ne peut que se prononcer en faveur d’une nouvelle accession de la France au protocole de Paris et recommander ainsi l’adoption du prĂ©sent projet de loi. EXAMEN EN COMMISSION La commission examine le prĂ©sent projet de loi au cours de sa sĂ©ance du mardi 29 mars 2016, Ă  17h00. AprĂšs l’exposĂ© du rapporteur et suivant son avis, la commission adopte le projet de loi n° 3578 sans modification. ANNEXE N° 1 LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES NĂ©ant ANNEXE TEXTE DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES Article unique Non modifiĂ© Est autorisĂ©e l’accession de la France au protocole sur le statut des quartiers gĂ©nĂ©raux militaires internationaux créés en vertu du TraitĂ© de l’Atlantique Nord, signĂ© Ă  Paris le 28 aoĂ»t 1952, et dont le texte est annexĂ© Ă  la prĂ©sente loi. NB Le texte du protocole figure en annexe au projet de loi n° 3578© AssemblĂ©e nationale Lechoc des eaux de l'Atlantique et de la MĂ©diterranĂ©e qui vont atteindre les Alpes suisses est dĂ» Ă  de nombreux facteurs, comme nous l'avons expliquĂ©. Nous avons dĂ©crit la direction du slosh pendant le changement de pĂŽle, lorsque la France et l’Espagne se prĂ©cipiteront vers le nord-ouest pendant le changement de la croĂ»te terrestre, provoquant ainsi une chute des eaux le long du La solution Ă  ce puzzle est constituéÚ de 9 lettres et commence par la lettre G CodyCross Solution ✅ pour DÉTROIT RÉUNISSANT L'ATLANTIQUE À LA MÉDITERRANÉE de mots flĂ©chĂ©s et mots croisĂ©s. DĂ©couvrez les bonnes rĂ©ponses, synonymes et autres types d'aide pour rĂ©soudre chaque puzzle Voici Les Solutions de CodyCross pour "DÉTROIT RÉUNISSANT L'ATLANTIQUE À LA MÉDITERRANÉE" CodyCross Planete Terre Groupe 8 Grille 5 5 2 Partagez cette question et demandez de l'aide Ă  vos amis! Recommander une rĂ©ponse ? Connaissez-vous la rĂ©ponse? profiter de l'occasion pour donner votre contribution! CODYCROSS Planete Terre Solution 8 Groupe 5 Similaires EDowhq.
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